Réalisation d'une étude diagnostique du système d'assainissement

Eventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation.Proposition de variantes facultatives non autorisée.Prestations supplémentaires éventuelles non prévues.Phases techniques définies dans les documents de la consultation.Conditions et modalités de cautionnement, de garanties, de financement et de paiement définies aux documents de la consultation.Conditions de reconduction précisées au contrat.

Client

COMMUNE DE ROSOY EN MULTIEN

Marché

Services

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

27/07/2026

Alloti

Non

Clôture

18/09/2026 Marché clôturé

Lien source

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