Assistance à maitrise d’ouvrage à la rédaction d’un nouveau dossier réglementaire IOTA [Autorisation] pour la base navale de Dégrad des Cannes dans le cas de la réactualisation d’un plan de gestion pluriannuel de prélèvements pour des opérations de dragage et de désensablement de la zone d’appontement de l’unité Marine sur la commune de Rémire-Montjoly en Guyane Française.
Client
Ministère des armées
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
31/10/2025
Lien source
annexe-1-arrete r03-2025-06-18-0001 base navale modifie signe prefet.pdf
annexe-1-convention amarrage.pdf
aac.pdf
ae.doc
annexe-2-autorisation 2025_iota_4.1.3.0_ban-degrad-des-cannes_remire-montjolypdf.pdf
annexe-3-2022_recep- iota-dragage remire montjoly.pdf
annexe-4-pac_20250416_bnddc_remire_montjoly_vf3.pdf
annexe-5-rencontre fev2025 bn_odyc_ensablement.pdf
annexe-6- arrete cale de mise a l'eau nds.pdf
annexe-7-plan 0000_m_ei.act-zone de dragage avec caroyage.pdf
1000049545.jpg
1000049550.jpg
1000049552.jpg
annexe-8-suivi photographique de la bande littorale bnddc.pdf
arrete-ministeriel 19 mai 2020.pdf
annexe 3 et 4 ae.docx
attestation sur l'honneur.pdf
ccp.pdf
dc1.doc
dc2.doc
fiche de renseignements.doc
rc.pdf
si subclic_guide de demarrage - declarer un sst.pdf
rc.pdf
Si vous avez des difficultés pour visualiser ce pdf, cliquez ici
Il reste 5 jours
pour répondre à ce marché