il sera confié à la maitrise d'oeuvre une mission de base, telle que définie aux articles R2431-4 et R2431-5 du code de la commande publique étendue à l'ordonnancement, le pilotage et la coordination (OPC), au dossier « Loi sur l'Eau » jusqu'à l'arrêté préfectoral autorisant les travauxla mission comprend des phases qui sont définies à l'article "Renseignements complémentaires"
Client
OPAC DE L'OISE
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure négociée
Publié le
01/04/2026
Alloti
Non
Clôture
04/05/2026
Lien source
dc1.doc
chambly_complément cctp moevrd_vf_2026 03 23 (003).docx
986ba172-2fbb-11f1-b64b-acde48001122
annexe rc regle nommage fichiers.pdf
chambly cadre de réponse.pptx
dc2.doc
dc4 sous_traitance.docx
désignation mandataire et habilitation.docx
e attestations.pdf
engagement de sous traitance.doc
guide_dématérialisation_mai_2020.pdf
note organisation.docx
notice dc1.pdf
notice dc2.pdf
notice dc4.pdf
rc moe phase 1.docx
annexe rc regle nommage fichiers.pdf
rc moe phase 1.docx
mpi1798972-aapc.pdf
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