Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de débarrassage et déblaiement de tous types de locaux appartenant à l'OPAC de l'Oise, enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, d'objets encombrant en parties communes (tous lieux, y compris espaces verts) et de déchets spéciaux.Sont exclus de l'objet du marché :- les prestations de déménagements à réaliser dans les cas suivants : - suite à expulsion ou reprises de logements réalisées par Huissier - dans le cadre des projets de rénovation urbaine ou de mutation de personnel.- Les prestations de nettoyage.Cet accord-cadre s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, le CLIENT a recours à un accord-cadre par émission de bons de commande avec un titulaire, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la Commande Publique.Ces prestations sont répartis en 2 lots :Lot n°1 - Patrimoine des Agences de BEAUVAIS - CLERMONT - MERULot n°2 - Patrimoine des Agences de PONT SAINTE MAXENCE et COMPIEGNELes prestations seront exécutées dans le département de l'Oise et éventuellement dans les départements limitrophes.
Client
OPAC DE L'OISE
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/06/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
16/07/2026
Lien source
mpi1829684-aapc.pdf
[2]_vigano pavitex – dimensionnement du dispositif géogrille.pdf
[3]_vigano pavitex – fiche technique tpf 70010.pdf
[4]_asqual – certificat de qualité des géotextiles.pdf
[5]_département du finistère - charte-départementale de l’assainissement-non-collectif en finistère.pdf
[7]_lgei – plan de principe des travaux.pdf
_6__de~1.pdf
[2]_vigano pavitex – dimensionnement du dispositif géogrille.pdf
[3]_vigano pavitex – fiche technique tpf 70010.pdf
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[7]_lgei – plan de principe des travaux.pdf
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[3]_vigano pavitex – fiche technique tpf 70010.pdf
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[3]_vigano pavitex – fiche technique tpf 70010.pdf
[4]_asqual – certificat de qualité des géotextiles.pdf
[5]_département du finistère - charte-départementale de l’assainissement-non-collectif en finistère.pdf
[7]_lgei – plan de principe des travaux.pdf
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Lot: Secteurs des Agences BEAUVAIS - CLERMONT - MERU Description : Patrimoine des Agences BEAUVAIS - CLERMONT - MERU Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il se reconduit tacitement au maximum 3 fois par période de 1 an(s) sauf dénonciation 4 (quatre) mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception. Informations complémentaires : L'accord cadre s'exécute sans montant minimum et avec un montant maximum HT comme suit :- lot 1 - Patrimoine des Agences de BEAUVAIS - CLERMONT - MERU montant maximum annuel HT 150 000 € H. T
Lot: Secteurs des Agences COMPIEGNE - PONT-SAINTE-MAXENCE Description : Patrimoine des Agences COMPIEGNE - PONT-SAINTE-MAXENCE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il se reconduit tacitement au maximum 3 fois par période de 1 an(s) sauf dénonciation 4 (quatre) mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception. Informations complémentaires : L'accord cadre s'exécute sans montant minimum et avec un montant maximum HT comme suit :- lot 2 - Patrimoine des Agences de PONT SAINTE MAXENCE et COMPIEGNE montant maximum annuel HT 150 000 € H. T
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