Spectacles et animations pour les banquets des ainés

La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire - montant maximum 543 871,51 € HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.

Client

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Marché

Services

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

02/10/2025

Alloti

Non

Clôture

03/11/2025

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Mots-clés

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