Accord-cadre à bons de commande avec un maximum (sans minimum) en valeur défini par lot.Variante(s) imposée(s) non prévue(s).Prestations supplémentaires éventuelles non prévues.Clause d'insertion sociale détaillée en annexe de la convention.Prestation divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé.
Client
GROUPEMENT D'ACHAT DU BEAUVAISIS
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/08/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
17/09/2025
Lien source
2- cctp lot 1.pdf
2.1- récapitulatif rdv 2024-2025.pdf
2.2- sectorisation encombrants.pdf
2.3- liste des rues.pdf
2.4- tonnages 2024.pdf
2.5- collecte pav.pdf
2.6- rapport déchets 2023.pdf
3- bpu - dqe lot 1.xlsx
2- cctp lot 2.pdf
2.1- conteneurs verre.pdf
2.2- tonnage 2024.pdf
2.3- collecte pav.pdf
2.4- rapport déchets 2023.pdf
3- bpu - dqe lot 2.xlsx
1- convention.docx
1.1- détail clauses insertion mef.docx
1.2- engagement d'insertion.docx
1.3- tableau heures d'insertion.docx
0- rc.docx
0.1- information aws.docx
0.2- déclaration honneur.docx
0.3- attestation autorisation travail.docx
mpi1690127-aapc.pdf
Lot: Collecte des déchets ménagers résiduels, des emballages et papiers, des cartons professionnels, des déchets végétaux et des objets encombrants Description : Collecte des déchets ménagers résiduels, des emballages et papiers, des cartons professionnels, des déchets végétaux et des objets encombrants Durée à compter du 07/12/26 et jusqu'au 06/12/33 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Conditions de reconduction précisées à la convention.
Lot: Collecte du verre en apport volontaire Description : Collecte du verre en apport volontaire Durée à compter du 07/12/26 et jusqu'au 06/12/33 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Conditions de reconduction précisées à la convention.
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