La présente consultation porte sur la réalisation de prestations d'établissement de la paie et réalisation de missions en droit social pour les besoins de l'association ELAN CES.Le marché est traité à prix unitaire.L'accord cadre par émission de bons de commande s'exécutera dans les limites suivantes :- Sans montant minimum annuel- Avec un montant maximum 220 000 € HT sur la durée totale de l'accord cadre.ELAN CES se réserve le droit d'engager des négociations avec l'ensemble des candidats.
Client
ELAN CES
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/07/2025
Alloti
Non
Clôture
05/09/2025 Marché clôturé
Lien source
acte d'engagement.doc
annexe i au cahier des charges.xls
annexe rc regle nommage fichiers.pdf
bpe 2026.doc
ccp.doc
cadre vt.docx
cahier des charges - paie elan ces.docx
dc1.doc
dc2.doc
dc4 sous_traitance.docx
désignation mandataire et habilitation.docx
e attestations.pdf
guide_dématérialisation_mai_2020.pdf
notice dc1.pdf
notice dc2.pdf
notice dc4.pdf
signature electronique des marches.pdf
rc.doc
mpi1670740-aapc.pdf
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Ce marché est clôturé
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