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FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose de mobilier sur le périmètre géographique d'Île de France, des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est, de la Bourgogne Franche-Comté et de l'Auvergne Rhône-Alpes

Client

CAP Territoires (60)

Marché

Fournitures

Région

Hauts-de-France

Procédure

Appel d'offres

Publié le

04/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

12 Lots

Clôture

11/12/2026

Site de dématérialisation

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Lot : Fourniture et pose de mobilier urbain sur le périmètre d'Île de France

Lot : Fourniture et pose de mobilier urbain sur le périmètre des Hauts de France et de la Normandie

Lot : Fourniture et pose de mobilier urbain sur le périmètre du Grand Est et de la Bourgogne Franche-Comté

Lot : Fourniture et pose de mobilier urbain sur le périmètre d'Auvergne-Rhône-Alpes

Lot : Fourniture et pose de mobilier urbain éco-conçu intégrant des matières recyclées sur le périmètre d'Île de France

Lot : Fourniture et pose de mobilier éco-conçu intégrant des matières recyclées sur le périmètre des Hauts-de-France et de la Normandie

Lot : Fourniture et pose de mobilier éco-conçu intégrant des matières recyclées sur le périmètre du Grand Est et de la Bourgogne-Franche-Comté

Lot : Fourniture et pose de mobilier urbain éco-conçu intégrant des matières recyclées sur le périmètre de l’Auvergne-Rhône-Alpes

Lot : Fourniture et pose d’éclairage public autonome sur le périmètre d’Île-de-France

Lot : Fourniture et pose d’éclairage public autonome sur le périmètre des Hauts de France et de la Normandie

Lot : Fourniture et pose d’éclairage public autonome sur le périmètre du Grand Est et de la Bourgogne Franche Comté

Lot : Fourniture et pose d’éclairage public autonome sur le périmètre de l’Auvergne-Rhône-Alpes

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-107281 du 04/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 26-107281
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose de mobilier sur le périmètre géographique d'Île de France, des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est, de la Bourgogne Franche-Comté et de l'Auvergne Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure : 904f78b4-33ec-4aeb-9a98-e5a4e1dadecd
Identifiant interne : 26-020
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 Rue de la Chapelle
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Dans le cadre de ce marché, CAP Territoires a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur les lots 1 à 12 du présent marché.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 92,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 184,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La CAP Territoires informe les opérateurs économiques sur le fait que, conformément à l'article R.2113-1 du code de la commande publique, ceux-ci peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la présente consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et pose de mobilier urbain sur le périmètre d'Île de France
Description : le présent accord cadre a pour objet la fourniture et pose de mobilier urbain sur le périmètre d'Île de France
Identifiant interne : 26-02001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : île de France
Ville : PARIS
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 22,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jour à compter de la date d'envoi et de décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et pose de mobilier urbain sur le périmètre des Hauts de France et de la Normandie
Description : le présent accord cadre a pour objet la fourniture et pose de mobilier urbain sur le périmètre des Hauts de France et de la Normandie
Identifiant interne : 26-02002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hauts de France
Ville : BEAUVAIS
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf rc
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jour à compter de la date d'envoi et de décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et pose de mobilier urbain sur le périmètre du Grand Est et de la Bourgogne Franche-Comté
Description : le présent accord cadre a pour objet la fourniture et pose de mobilier urbain sur le périmètre du Grand Est et de la Bourgogne Franche-Comté
Identifiant interne : 26-02003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Grand Est
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf rc
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ww;marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ww;marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jour à compter de la date d'envoi et de décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et pose de mobilier urbain sur le périmètre d'Auvergne-Rhône-Alpes
Description : le présent accord cadre a pour objet la fourniture et pose de mobilier urbain sur le périmètre d'Auvergne Rhône-Alpes
Identifiant interne : 26-02004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Auvergne Rhône-Alpes
Ville : LYON
Code postal : 69001
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jour à compter de la date d'envoi et de décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture et pose de mobilier urbain éco-conçu intégrant des matières recyclées sur le périmètre d'Île de France
Description : le présent accord cadre a pour objet la fourniture et pose de mobilier urbain éco-conçu intégrant des matières recyclées sur le périmètre d'Île de France
Identifiant interne : 26-02005
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Île de France
Ville : PARIS
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 18,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jour à compter de la date d'envoi et de décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture et pose de mobilier éco-conçu intégrant des matières recyclées sur le périmètre des Hauts-de-France et de la Normandie
Description : le présent accord cadre a pour objet la fourniture et pose de mobilier éco-conçu intégrant des matières recyclées sur le périmètre des Hauts-de-France et de la Normandie
Identifiant interne : 26-02006
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Normandie
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jour à compter de la date d'envoi et de décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fourniture et pose de mobilier éco-conçu intégrant des matières recyclées sur le périmètre du Grand Est et de la Bourgogne-Franche-Comté
Description : le présent accord cadre a pour objet la fourniture et pose de mobilier éco-conçu intégrant des matières recyclées sur le périmètre du Grand Est et de la Bourgogne Franche-Comté
Identifiant interne : 26-02007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Grand Est
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jour à compter de la date d'envoi et de décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Fourniture et pose de mobilier urbain éco-conçu intégrant des matières recyclées sur le périmètre de l’Auvergne-Rhône-Alpes
Description : le présent accord-cadre a pour objet la Fourniture et pose de mobilier urbain éco-conçu intégrant des matières recyclées sur le périmètre de l’Auvergne Rhône-Alpes
Identifiant interne : 26-02008
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Auvergne-Rhône-Alpes
Ville : LYON
Code postal : 69001
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jour à compter de la date d'envoi et de décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Fourniture et pose d’éclairage public autonome sur le périmètre d’Île-de-France
Description : le présent accord cadre a pour objet la fourniture et pose d’éclairage public autonome sur le périmètre d’Île-de-France
Identifiant interne : 26-02009
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Île de France
Ville : PARIS
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jour à compter de la date d'envoi et de décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Fourniture et pose d’éclairage public autonome sur le périmètre des Hauts de France et de la Normandie
Description : le présent accord cadre a pour objet la fourniture et pose d’éclairage public autonome sur le périmètre des Hauts de France et de la Normandie
Identifiant interne : 26-020010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hauts de France
Ville : BEAUVAIS
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jour à compter de la date d'envoi et de décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Fourniture et pose d’éclairage public autonome sur le périmètre du Grand Est et de la Bourgogne Franche Comté
Description : le présent accord cadre a pour objet la fourniture et pose d’éclairage public autonome sur le périmètre du Grand Est et de la Bourgogne Franche Comté
Identifiant interne : 26-020011
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Grand Est
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jour à compter de la date d'envoi et de décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Fourniture et pose d’éclairage public autonome sur le périmètre de l’Auvergne-Rhône-Alpes
Description : le présent accord cadre a pour objet la fourniture et pose d’éclairage public autonome sur le périmètre de l’Auvergne Rhône-Alpes
Identifiant interne : 26-020012
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Auvergne-Rhône-Alpes
Ville : LYON
Code postal : 69001
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures et prestations
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Voir Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière RSE et de protection de l'environnement/ Démarche de développement durable
Description : Voir Règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir Règlement de la Consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être introduit, devant le tribunal d'Amiens, jusqu'à la notification du marché qui interviendra dans un délai de 11 jour à compter de la date d'envoi et de décision de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement : 51292951400036
Adresse postale : 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : stephane.gogoua@cap-territoires.fr
Téléphone : +33 365435305
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 Rue Lemerchier CS 81114
Ville : AMIENS CEDEX 01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville : AMIENS CEDEX 01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : +33 322336170
Adresse internet : https://amiens.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c6fd7af1-55b9-4608-88f0-7d78cba42fc7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2026 à 14:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026

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