La consultation a pour objet la réalisation des prestations d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental prévues au titre II du livre 1er du Code Rural et de la Pêche Maritime, dans le cadre du projet de mise au gabarit européen de l'Oise (MAGEO). Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes.
Client
Département de l'Oise
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
-
Publié le
12/07/2026 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
06/08/2026
Lien source
07.dqe.xlsx
01. rc.docx
02a.ae.doc
02b.dc4.docx
03.ccap.doc
04a.cctp.docx
annexe 1_mageo - arrêté dup 22 avril 2022.pdf
annexe 2a_pv ciaf rive gauche 07.11.2025.pdf
annexe 2b_pv ciaf rive droite 07.11.2025.pdf
annexe 3a_etude d'aménagement - volet foncier.pdf
annexe 3b_etude d'aménagement - volet environnement rive gauche.pdf
annexe 3c_etude d'aménagement - volet environnement rive droite.pdf
annexe 4_fiche technique (dgfip) sur les principes de vérification d'un aménagement foncier.pdf
annexe 5_charte_graphique.pdf
annexe 6_règles générales communication écrite.pdf
05a.dpgf.xlsx
05b.cadresousdetaildesprix_dpgf.xlsx
06.bpu.xlsx
06b.cadresousdetaildesprix_bpu.xlsx
08. lettredecandidature.doc
09. cadredereponsedumemoiretechnique.docx
10. fichedeverificationducontenudeloffre.docx
11. fichedinformationdematerialisationtotale.docx
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CLIENT:
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REGION:
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CLÔTURE:
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