Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fournitures et maintenance de pièces détachées et dispositif complet pour nettoyeur de goulotte de clarificateur non robotisé de type ROBONET

Nom complet de l'acheteur : NOREADE SIDEN-SIAN

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 20001759800034

Ville : Wasquehal cedex

Code postal : 59443

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 59, 62

Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_eRRiw2TTYT

Identifiant interne de la consultation : 26-23 JL

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Mme. Présidente MAMETZ

Numéro de téléphone du contact : +33 020664423

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 17/11/2026 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale

Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fournitures et maintenance de pièces détachées et dispositif complet pour nettoyeur de goulotte de clarificateur non robotisé de type ROBONET

Code CPV principal - Descripteur principal : 42990000

Type de marché : Fournitures

Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fournitures et maintenance de pièces détachées et dispositif complet pour nettoyeur de goulotte de clarificateur non robotisé de type ROBONET

Lieu principal d'exécution du marché : Différents Centres d'Exploitation Avesnelles, Beauvois-en-Cambrésis, Cassel, Biernes, La Gorgue, Urvillers, Le Quesnoy, Pecquencourt et le Centre de travaux et de maintenance d'Orchies

Durée du marché (en mois) : 12

Valeur estimée (H.T.) : 4320000 euros

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Oui

Visite obligatoire : Non

Autres informations complémentaires : Le présent accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute à la fois par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents et sera conclu sans montant minimum avec un montant maximum de 432 000 Euros Hors Taxes sur la durée maximum du marché. Au-delà de ce plafond, la procédure perdra ses effets. A titre indicatif, il est précisé que le nombre de marchés subséquents est estimé à un à trois par an. Ce nombre n'est pas contractuel. Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa notification Il est reconductible 5 fois pour une durée d'un an chacune, sur décision tacite du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. Le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade peuvent décider de ne pas reconduire le marché à l'échéance de chaque période. Cette décision écrite est notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance de la période en cours. À défaut de notification d'une décision de non-reconduction dans ce délai, le marché est automatiquement reconduit pour la période suivante, dans la limite du nombre de reconductions prévu et de la durée maximum du marché. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. La non-reconduction régulièrement notifiée n'ouvre droit à aucune indemnité du seul fait de l'absence de reconduction. Elle est sans incidence sur les obligations nées de l'exécution de la période en cours et sur les obligations de fin de marché prévues au contrat. Critère 1 : le prix pour 60% de la note finale : Le critère du prix sera jugé en fonction du montant de la simulation de commande Critère 2 : la valeur technique de l’offre pour 35% de la note finale. Le critère de la valeur technique de l’offre sera jugé en fonction des éléments fournis du cadre de réponse, la fiche remise et conditions et du mémoire technique Critère 3 : l’environnement, le social et l’économie pour 5% de la note finale Le critère sera jugé en fonction des éléments figurant dans la fiche « environnement, social et économique ».