Accord-cadre à bons de commandes d'ASSURANCES CONSTRUCTION

Lot: DOMMAGES OUVRAGE - CONTRAT COLLECTIF DE RESPONSABILITE - CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR Description : our les opérations de constructions neuves, de réhabilitation, de rénovation, d'extension … des années 2026-2027-2028 et 2029 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Voir CCTP Lot 1

Lot: TOUS RISQUES CHANTIER Description : Pour les opérations de constructions neuves, de réhabilitation, de rénovation, d'extension … des années 2026-2027-2028 et 2029 Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/29 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Voir CCTP Lot 2