La consultation est non allotie.Les missions confiées au MOE constituent la mission de base au sens de l'article R.2431-5 du Code de la Commande Publique pour une opération de réhabilitation ainsi que les éléments de mission complémentaire O.P.C et de Diagnostic Technique.Les prix sont révisables selon les dispositions du CCP.Le marché est passé sur prix global et forfaitaire.Les travaux seront réalisés en milieu occupé.Les prestations débuterons à la notification du marché.Le démarrage prévisionnel des prestations est envisagé pour Avril 2026.L'enveloppe prévisionnelle travaux est de 2 000 000 € H.T.La durée prévisionnelle des travaux est de 16 mois (hors préparation), pour un démarrage prévisionnel au quatrième trimestre 2027.La durée prévisionnelle indiquée au présent avis regroupe les études, les travaux et l'année de parfait achèvement.
Client
PARTENORD HABITAT
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/01/2026 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
25/02/2026
Lien source
26025 - rpc.pdf
annexe 1 rpc conditions générales aws.pdf
26025 - acte spécial sous traitant premier rang.doc
26025 - dc1.docx
26025 - dc2.doc
26025 - questionnaire loi sapin ii.docx
code de conduite 24 10 2018.pdf
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
26025 - mission opc.pdf
26025 - programme.pdf
26025 - ae groupement.docx
26025 - ae unique.docx
26025- ae - annexe 4 - habilitation-du-mandataire-groupement (002).docx
annexe 1 ae - cadre type du memoire_.docx
26025 - annexe 2 au ccp - rgpd - conditions contractuelles et annexes 1 et 2.docx
26025 - annexe 4 au ccp - charte vestta.pdf
26025 - ccp.pdf
aer 1 res les alouettes partenord.pdf
aer 12 res les alouettes partenord.pdf
aer 139 rue de l'église partenord.pdf
aer 147 rue de l'église partenord.pdf
aer 208 rue du village partenord.pdf
aer 212 rue du village partenord.pdf
092998-20241212-rat.pdf
093004-20241212-rat.pdf
093031-20241213-rat.pdf
093034-20241211-rat.pdf
liste des diagnostics réalisés.pdf
aws-mpi-1767391-rc.pdf
mpi1767391-aapc.pdf
a40e02a6-f76f-11f0-bced-acde48001122
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pour répondre à ce marché
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