Fourniture, livraison et pose d’un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles

Le présent marché porte sur la fourniture, la livraison et la pose d’un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières (CCP). A titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de décembre 2026. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report desdits délais.

Client

SIMOUV

Marché

Fournitures

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure adaptée > 90 k EUR HT

Publié le

12/11/2026

Alloti

Non

Clôture

01/12/2026

Site de dématérialisation

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Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-110311 du 12/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-110311
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIMOUV
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004663900015
Ville : Saint-Saulve
Code postal : 59880
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 261102
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Président
Adresse mail du contact : marche@simouv.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 327452125
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 01/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture, livraison et pose d’un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles
Code CPV principal - Descripteur principal : 39151300
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché porte sur la fourniture, la livraison et la pose d’un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières (CCP). A titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de décembre 2026. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report desdits délais.
Lieu principal d'exécution du marché : (59) Nord
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions. Le marché est conclu à prix forfaitaires.Les règlements ont lieu par virement, selon un délai global de paiement de 30 jours. Financement : budget propre du SIMOUV. Les prix du marché sont réputés être fermes, non révisables et non actualisables pour la durée du marché. Autres informations : Cf règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2026

14 jours

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