Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Ville de Mons en Baroeul
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21590410300011
Ville : Mons en baroeul
Code Postal : 59370
Groupement de commandes : Oui Nom du coordinateur du groupement :Ville de Mons en Baroeul
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q2bP5htStyIdentifiant interne de la consultation : 2026/36
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Ville de Mons en Baroeul
C.C.A.S de Mons en Baroeul (EPHAD les Bruyères et résidence autonomie Les Cèdres)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de peinture dans les bâtiments communaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 45442110
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Accord-cadre pour des travaux de peinture dans les bâtiments de la Ville et du C.C.A.S.
Lieu principal d'exécution du marché : Mons en Baroeul
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 640000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans minimum annuel et avec maximum annuel fixé à 160 000 Euros HT. Chaque structure (Ville, EHPAD et résidence autonomie) est responsable de l'exécution des bons de commande qui la concerne. Périmètres des travaux: pour la ville, travaux de peinture intérieurs et extérieurs, majoritairement dans les écoles; pour le C.C.A.S.: chambre individuelle des résidents
Date d'envoi du présent avis : 02/11/2026
Mots clés: Peinture (travaux) Revêtements de sols
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Ville de Mons en Baroeul
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21590410300011
Ville : Mons en baroeul
Code Postal : 59370
Groupement de commandes : Oui Nom du coordinateur du groupement :Ville de Mons en Baroeul
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q2bP5htStyIdentifiant interne de la consultation : 2026/36
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Ville de Mons en Baroeul
C.C.A.S de Mons en Baroeul (EPHAD les Bruyères et résidence autonomie Les Cèdres)
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Travaux de peinture dans les bâtiments communaux
Code CPV principal
Descripteur principal : 45442110
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Accord-cadre pour des travaux de peinture dans les bâtiments de la Ville et du C.C.A.S.
Lieu principal d'exécution du marché : Mons en Baroeul
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 640000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans minimum annuel et avec maximum annuel fixé à 160 000 Euros HT. Chaque structure (Ville, EHPAD et résidence autonomie) est responsable de l'exécution des bons de commande qui la concerne. Périmètres des travaux: pour la ville, travaux de peinture intérieurs et extérieurs, majoritairement dans les écoles; pour le C.C.A.S.: chambre individuelle des résidents
Date d'envoi du présent avis : 02/11/2026
Mots clés: Peinture (travaux) Revêtements de sols