Accord cadre à bons de commande de déneigement du TCSP Maubeuge/Louvroil et du dépôt de bus rue de la Résistance à Louvroil (Nord)

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte Sambre Mobilités
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25590282700104
Ville : Maubeuge
Code Postal : 59605
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_HfRkYwHvqH
Identifiant interne de la consultation : 2026_020
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Numéro de téléphone du contact : +33 327596000
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. Article 5.1 du Règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. Article 5.1 du Règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. Article 5.1 du Règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Syndicat Mixte Sambre mobilités
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord cadre à bons de commande de déneigement du TCSP Maubeuge/Louvroil et du dépôt de bus rue de la Résistance
à Louvroil (Nord)
Code CPV principal
Descripteur principal : 90620000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché comprend des prestations de salage/sablage et des prestations de déneigement.
Le présent marché est lancé suite à une précédente consultation classée sans suite.
Lieu principal d'exécution du marché : Maubeuge et Louvroil
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 210000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 30/09/2026
Mots clés: Déneigement