Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fournitures et maintenance de pièces détachées et dispositif complet pour nettoyeur de goulotte de clarificateur non robotisé de type ROBONET

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : NOREADE SIDEN-SIAN
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20001759800034
Ville : Wasquehal cedex
Code Postal : 59443
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_eRRiw2TTYT
Identifiant interne de la consultation : 26-23 JL
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mme. Présidente MAMETZ
Numéro de téléphone du contact : +33 020664423
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Production des principales
références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fournitures et maintenance de pièces détachées et dispositif complet pour nettoyeur de goulotte de clarificateur non robotisé de type ROBONET
Code CPV principal
Descripteur principal : 42990000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fournitures et maintenance de pièces détachées et dispositif complet pour nettoyeur de goulotte de clarificateur non robotisé de type ROBONET
Lieu principal d'exécution du marché : Différents Centres d'Exploitation Avesnelles, Beauvois-en-Cambrésis, Cassel, Biernes, La Gorgue, Urvillers, Le Quesnoy, Pecquencourt et le Centre de travaux et de maintenance d'Orchies
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 4320000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fournitures et maintenance de pièces détachées et dispositif complet pour nettoyeur de goulotte de clarificateur non robotisé de type ROBONET
Code CPV principal : 42990000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 432000 euros
Lieu d'exécution du lot : Différents Centres d'Exploitation Avesnelles, Beauvois-en-Cambrésis, Cassel, Biernes, La Gorgue, Urvillers, Le Quesnoy, Pecquencourt et le Centre de travaux et de maintenance d'Orchies
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le présent accord-cadre est mono-attributaire et s'exécute à la fois par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents et sera conclu sans montant minimum avec un montant maximum de 432 000 Euros Hors Taxes sur la durée maximum du marché. Au-delà de ce plafond, la procédure perdra ses effets.
A titre indicatif, il est précisé que le nombre de marchés subséquents est estimé à un à trois par an. Ce nombre n'est pas contractuel.


Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa notification

Il est reconductible 5 fois pour une durée d'un an chacune, sur décision tacite du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade.

Le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade peuvent décider de ne pas reconduire le marché à l'échéance de chaque période. Cette décision écrite est notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance de la période en cours.

À défaut de notification d'une décision de non-reconduction dans ce délai, le marché est automatiquement reconduit pour la période suivante, dans la limite du nombre de reconductions prévu et de la durée maximum du marché.

Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.

La non-reconduction régulièrement notifiée n'ouvre droit à aucune indemnité du seul fait de l'absence de reconduction. Elle est sans incidence sur les obligations nées de l'exécution de la période en cours et sur les obligations de fin de marché prévues au contrat.

Critère 1 : le prix pour 60% de la note finale :

Le critère du prix sera jugé en fonction du montant de la simulation de commande

Critère 2 : la valeur technique de l’offre pour 35% de la note finale.

Le critère de la valeur technique de l’offre sera jugé en fonction des éléments fournis du cadre de réponse, la fiche remise et conditions et du mémoire technique

Critère 3 : l’environnement, le social et l’économie pour 5% de la note finale

Le critère sera jugé en fonction des éléments figurant dans la fiche « environnement, social et économique ».
Date d'envoi du présent avis : 09/10/2026
Mots clés: Equipements spécialisés