Transports collectifs de personnes par cars - Janvier 2027 - Décembre 2030 Groupement de commande Ville/CCAS

Lot : Transport Villeneuve d'Ascq intramuros (scolaire, activités nautiques et sportives des enfants, accueil de loisirs, personnes âgées …) Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire Lieu d'exécution : FRE11 - Nord Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 12 mois (reconductible 3 fois par période de 12 mois), soit 48 mois Fonds Communautaires : Non

Lot : Transport de Villeneuve d'Ascq à toute destination inférieure à 250 km du point de départ Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire Lieu d'exécution : FRE11 - Nord Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 12 mois (reconductible 3 fois par période de 12 mois), soit 48 mois Fonds Communautaires : Non

Lot : Transport de Villeneuve d'Ascq à plus de 250 km du point de départ Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire Lieu d'exécution : FRE11 - Nord Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 12 mois (reconductible 3 fois par période de 12 mois), soit 48 mois Fonds Communautaires : Non

Lot : Transport des personnes âgées à mobilité réduite pour des activités organisées par le service des Aînés Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire Lieu d'exécution : FRE11 - Nord Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 12 mois (reconductible 3 fois par période de 12 mois), soit 48 mois Fonds Communautaires : Non

Lot : Transport de personnes âgées ayant la maladie d'Alzheimer ou maladies apparentées sur la Ville à l'accueil de jour La Ménie Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum- mono-attributaire Lieu d'exécution : FRE11 - Nord Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 12 mois (reconductible 3 fois par période de 12 mois), soit 48 mois Fonds Communautaires : Non

Lot : Organisation d'un voyage clef en main pour les personnes âgées Description : Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum - multi-attributaires ( 2 attributaires max.) Lieu d'exécution : FRE11 - Nord Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 12 mois (reconductible 3 fois par période de 12 mois), soit 48 mois Fonds Communautaires : Non