Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Montant minimum : sans montant minimum- Montant maximum annuel : 53 750,00 € HT, 64 500,00 € TTC
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/08/2026
Alloti
Non
Clôture
07/09/2026
Lien source
502fa882-9d88-11f1-98cf-567217cf4cfb
annexe rgpd.docx
cartographie des stations.pdf
composition données des stations.xlsx
bpu.xls
ccap.docx
cctp.doc
aws-entreprises-retrait-de-dce-et-question-v3 (1).mov
attest et liste travailleurs.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2_2023.doc
dc4_2023.docx
facturation électronique-12 janvier.pdf
informations importantes.docx
notice-dc4.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
questionnaire femmes hommes.docx
aws-mpi-1860892-rc.docx
mpi1860892-aapc.pdf
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