Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/06/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
06/08/2025 Marché clôturé
Lien source
annexe rgpd.docx
annexe au cctp du lot 1 - carte arrondissement du nord.pdf
bpu.xls
ccap.docx
cctp lot 1.doc
cctp lot 2.doc
cr lot 1.docx
cr lot 2.docx
aws-entreprises-retrait-de-dce-et-question-v3 (1).mov
attest et liste travailleurs.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2_2023.doc
dc4_2023.docx
facturation électronique-12 janvier.pdf
informations importantes.docx
notice-dc4.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
questionnaire femmes hommes.docx
lot 1- liste indicative des engins matériels et des outils.docx
aws-mpi-1672137-rc.docx
mpi1672137-aapc.pdf
05029648-615d-11f0-8602-4aecddb86d12
Lot: Lot 1 : Formation sur les sites départementaux Description : Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée du marché public à 335 000 € HT soit 402 000 € TTC Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/09/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Non
Lot: Lot 2 : Formation dans les locaux du titulaire Description : Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum sur la durée du marché public à 180 000 € HT soit 216 000 € TTC Durée à compter du 01/10/25 et jusqu'au 30/09/29 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Non
Ce marché est clôturé
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