Accord cadre mono attributaire à bons de commande de fourniture de matériaux et de consommables
Client
AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Marché
-
Région
Hauts-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
27/02/2025
Alloti
16 Lots
Clôture
31/03/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: - 1 électricité
Lot: 2- Quincaillerie
Lot: 3- Peinture bâtiment
Lot: 4- Eclairage public
Lot: 5- Béton
Lot: 6- Scalpages
Lot: 7- Peinture routière
Lot: 8- Matériaux de constrcution
Lot: 9- Sel de déneigement
Lot: 10- Ciment et sable
Lot: 11- Outillage
Lot: 12- Enrobé
Lot: 13- Fontes
Lot: 14- Plomberie
Lot: 15- PVC
Lot: 16- Signalisation routière
Q
Bonjour,
Certains produits sont soumis à une éco-participation obligatoire or dans le(s) BPU il n'y a pas de colonne pour saisir cette éco-participation.
Pouvons-nous rajouter une colonne sur le(s) BPU afin de renseigner le montant de cette éco-participation par produit ? De plus, nous tenons à vous préciser que :
1) Lors de la facturation des produits l?éco-participation apparaitra obligatoirement sur une ligne séparée du prix du produit.
2) Lors de la variation des prix celle-ci s'effectuera uniquement sur les prix HT et non sur l'éco-participation ; nous devrons donc rajouter une colonne.
Merci.
Cordialement.
28 février 2025 15:50 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Il n'y a pas à ajouter une colonne sur le BPU.
L'Eco participation ou Eco contribution vient s'ajouter aux prix TTC (comme indiqué à l'article 2 du CCTP): "Les Prix TTC s'entendent avec frais de coupe, recyclage, TVA et éco-taxe le cas échéant".
Cordialement.
Le service commande publique
3 mars 2025 09:37 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Certains produits sont soumis à une éco-participation obligatoire or dans le(s) BPU il n'y a pas de colonne pour saisir cette éco-participation.
Pouvons-nous rajouter une colonne sur le(s) BPU afin de renseigner le montant de cette éco-participation par produit ? De plus, nous tenons à vous préciser que :
1) Lors de la facturation des produits l?éco-participation apparaitra obligatoirement sur une ligne séparée du prix du produit.
2) Lors de la variation des prix celle-ci s'effectuera uniquement sur les prix HT et non sur l'éco-participation ; nous devrons donc rajouter une colonne.
Merci.
Cordialement.
28 février 2025 15:50 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Il n'y a pas à ajouter une colonne sur le BPU.
L'Eco participation ou Eco contribution vient s'ajouter aux prix TTC (comme indiqué à l'article 2 du CCTP): "Les Prix TTC s'entendent avec frais de coupe, recyclage, TVA et éco-taxe le cas échéant".
Cordialement.
Le service commande publique
3 mars 2025 09:37 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Certains produits sont soumis à une éco-participation obligatoire or dans le(s) BPU il n'y a pas de colonne pour saisir cette éco-participation.
Pouvons-nous rajouter une colonne sur le(s) BPU afin de renseigner le montant de cette éco-participation par produit ? De plus, nous tenons à vous préciser que :
1) Lors de la facturation des produits l?éco-participation apparaitra obligatoirement sur une ligne séparée du prix du produit.
2) Lors de la variation des prix celle-ci s'effectuera uniquement sur les prix HT et non sur l'éco-participation ; nous devrons donc rajouter une colonne.
Merci.
Cordialement.
28 février 2025 15:50 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Il n'y a pas à ajouter une colonne sur le BPU.
L'Eco participation ou Eco contribution vient s'ajouter aux prix TTC (comme indiqué à l'article 2 du CCTP): "Les Prix TTC s'entendent avec frais de coupe, recyclage, TVA et éco-taxe le cas échéant".
Cordialement.
Le service commande publique
3 mars 2025 09:37 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Certains produits sont soumis à une éco-participation obligatoire or dans le(s) BPU il n'y a pas de colonne pour saisir cette éco-participation.
Pouvons-nous rajouter une colonne sur le(s) BPU afin de renseigner le montant de cette éco-participation par produit ? De plus, nous tenons à vous préciser que :
1) Lors de la facturation des produits l?éco-participation apparaitra obligatoirement sur une ligne séparée du prix du produit.
2) Lors de la variation des prix celle-ci s'effectuera uniquement sur les prix HT et non sur l'éco-participation ; nous devrons donc rajouter une colonne.
Merci.
Cordialement.
28 février 2025 15:50 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Il n'y a pas à ajouter une colonne sur le BPU.
L'Eco participation ou Eco contribution vient s'ajouter aux prix TTC (comme indiqué à l'article 2 du CCTP): "Les Prix TTC s'entendent avec frais de coupe, recyclage, TVA et éco-taxe le cas échéant".
Cordialement.
Le service commande publique
3 mars 2025 09:37 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Certains produits sont soumis à une éco-participation obligatoire or dans le(s) BPU il n'y a pas de colonne pour saisir cette éco-participation.
Pouvons-nous rajouter une colonne sur le(s) BPU afin de renseigner le montant de cette éco-participation par produit ? De plus, nous tenons à vous préciser que :
1) Lors de la facturation des produits l?éco-participation apparaitra obligatoirement sur une ligne séparée du prix du produit.
2) Lors de la variation des prix celle-ci s'effectuera uniquement sur les prix HT et non sur l'éco-participation ; nous devrons donc rajouter une colonne.
Merci.
Cordialement.
28 février 2025 15:50 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Il n'y a pas à ajouter une colonne sur le BPU.
L'Eco participation ou Eco contribution vient s'ajouter aux prix TTC (comme indiqué à l'article 2 du CCTP): "Les Prix TTC s'entendent avec frais de coupe, recyclage, TVA et éco-taxe le cas échéant".
Cordialement.
Le service commande publique
3 mars 2025 09:37 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Certains produits sont soumis à une éco-participation obligatoire or dans le(s) BPU il n'y a pas de colonne pour saisir cette éco-participation.
Pouvons-nous rajouter une colonne sur le(s) BPU afin de renseigner le montant de cette éco-participation par produit ? De plus, nous tenons à vous préciser que :
1) Lors de la facturation des produits l?éco-participation apparaitra obligatoirement sur une ligne séparée du prix du produit.
2) Lors de la variation des prix celle-ci s'effectuera uniquement sur les prix HT et non sur l'éco-participation ; nous devrons donc rajouter une colonne.
Merci.
Cordialement.
28 février 2025 15:50 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Il n'y a pas à ajouter une colonne sur le BPU.
L'Eco participation ou Eco contribution vient s'ajouter aux prix TTC (comme indiqué à l'article 2 du CCTP): "Les Prix TTC s'entendent avec frais de coupe, recyclage, TVA et éco-taxe le cas échéant".
Cordialement.
Le service commande publique
3 mars 2025 09:37 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Certains produits sont soumis à une éco-participation obligatoire or dans le(s) BPU il n'y a pas de colonne pour saisir cette éco-participation.
Pouvons-nous rajouter une colonne sur le(s) BPU afin de renseigner le montant de cette éco-participation par produit ? De plus, nous tenons à vous préciser que :
1) Lors de la facturation des produits l?éco-participation apparaitra obligatoirement sur une ligne séparée du prix du produit.
2) Lors de la variation des prix celle-ci s'effectuera uniquement sur les prix HT et non sur l'éco-participation ; nous devrons donc rajouter une colonne.
Merci.
Cordialement.
28 février 2025 15:50 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Il n'y a pas à ajouter une colonne sur le BPU.
L'Eco participation ou Eco contribution vient s'ajouter aux prix TTC (comme indiqué à l'article 2 du CCTP): "Les Prix TTC s'entendent avec frais de coupe, recyclage, TVA et éco-taxe le cas échéant".
Cordialement.
Le service commande publique
3 mars 2025 09:37 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Certains produits sont soumis à une éco-participation obligatoire or dans le(s) BPU il n'y a pas de colonne pour saisir cette éco-participation.
Pouvons-nous rajouter une colonne sur le(s) BPU afin de renseigner le montant de cette éco-participation par produit ? De plus, nous tenons à vous préciser que :
1) Lors de la facturation des produits l?éco-participation apparaitra obligatoirement sur une ligne séparée du prix du produit.
2) Lors de la variation des prix celle-ci s'effectuera uniquement sur les prix HT et non sur l'éco-participation ; nous devrons donc rajouter une colonne.
Merci.
Cordialement.
28 février 2025 15:50 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Il n'y a pas à ajouter une colonne sur le BPU.
L'Eco participation ou Eco contribution vient s'ajouter aux prix TTC (comme indiqué à l'article 2 du CCTP): "Les Prix TTC s'entendent avec frais de coupe, recyclage, TVA et éco-taxe le cas échéant".
Cordialement.
Le service commande publique
3 mars 2025 09:37 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Certains produits sont soumis à une éco-participation obligatoire or dans le(s) BPU il n'y a pas de colonne pour saisir cette éco-participation.
Pouvons-nous rajouter une colonne sur le(s) BPU afin de renseigner le montant de cette éco-participation par produit ? De plus, nous tenons à vous préciser que :
1) Lors de la facturation des produits l?éco-participation apparaitra obligatoirement sur une ligne séparée du prix du produit.
2) Lors de la variation des prix celle-ci s'effectuera uniquement sur les prix HT et non sur l'éco-participation ; nous devrons donc rajouter une colonne.
Merci.
Cordialement.
28 février 2025 15:50 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Il n'y a pas à ajouter une colonne sur le BPU.
L'Eco participation ou Eco contribution vient s'ajouter aux prix TTC (comme indiqué à l'article 2 du CCTP): "Les Prix TTC s'entendent avec frais de coupe, recyclage, TVA et éco-taxe le cas échéant".
Cordialement.
Le service commande publique
3 mars 2025 09:37 (heure de Paris)
Q
Bonjour,
Certains produits sont soumis à une éco-participation obligatoire or dans le(s) BPU il n'y a pas de colonne pour saisir cette éco-participation.
Pouvons-nous rajouter une colonne sur le(s) BPU afin de renseigner le montant de cette éco-participation par produit ? De plus, nous tenons à vous préciser que :
1) Lors de la facturation des produits l?éco-participation apparaitra obligatoirement sur une ligne séparée du prix du produit.
2) Lors de la variation des prix celle-ci s'effectuera uniquement sur les prix HT et non sur l'éco-participation ; nous devrons donc rajouter une colonne.
Merci.
Cordialement.
28 février 2025 15:50 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Il n'y a pas à ajouter une colonne sur le BPU.
L'Eco participation ou Eco contribution vient s'ajouter aux prix TTC (comme indiqué à l'article 2 du CCTP): "Les Prix TTC s'entendent avec frais de coupe, recyclage, TVA et éco-taxe le cas échéant".
Cordialement.
Le service commande publique
3 mars 2025 09:37 (heure de Paris)
Ce marché est clôturé
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