GC25.03- Organisation de formations techniques obligatoires : PERMIS POIDS LOURDS PERMIS SUPER LOURD, PERMIS BE (Relance suite au classement sans suite pour infructuosité au motif d'absence d'offres du GC 24.03 lot 2)
La présente consultation concerne : Organisation de formations techniques obligatoires : Formations FCO, FIMO, Poids lourds, super lourds, BE, Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : La Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre et les communes de : Assevent, Bachant, Beaufort, Berlaimont, Bersillies, Colleret, Feignies, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Louvroil, Mairieux, Maubeuge, Obrechies, Rousies, Villers-sire-Nicole. L'accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Client
AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Marché
-
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/03/2025
Alloti
Non
Clôture
20/03/2025 Marché clôturé
Lien source
Voir l'appel d'offre sur le site acheteur
Q
Bonjour, dans les pièces de l'offre à rendre, vous demandez le CCTP et annexe signés, or, dans la relance, ces pièces n'existent pas. Confirmez-vous qu'il n'est pas à rendre?
Merci
10 mars 2025 16:49 (heure de Paris)
R
bonjour
veuillez trouver en pièce jointe le cahier des charges à nous remettre signé.
11 mars 2025 08:52 (heure de Paris)
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004339600015
Ville : Maubeuge cedex
Code Postal : 59603
Groupement de commandes : Oui Nom du coordinateur du groupement :CAMVS
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : GC25.03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction de l commande publique
Adresse mail du contact : Marches-publics@amvs.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 327530100
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Nom complet de l'acheteur : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004339600015
Ville : Maubeuge cedex
Code Postal : 59603
Groupement de commandes : Oui Nom du coordinateur du groupement :CAMVS
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : GC25.03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction de l commande publique
Adresse mail du contact : Marches-publics@amvs.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 327530100
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20 mars 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Cette consultation s'effectue Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : La Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre et les communes de : Assevent, Bachant, Beaufort, Berlaimont, Bersillies, Colleret, Feignies, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Louvroil, Mairieux, Maubeuge, Obrechies, Rousies, Villers-sire-Nicole. La CAMVS agissant en tant que coordonnateur du groupement de commandes
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : GC25.03- Organisation de formations techniques obligatoires : PERMIS POIDS LOURDS PERMIS SUPER LOURD, PERMIS BE (Relance suite au classement sans suite pour infructuosité au motif d'absence d'offres du GC 24.03 lot 2)
Code CPV principal
Descripteur principal : 80511000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne :
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20 mars 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Cette consultation s'effectue Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : La Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre et les communes de : Assevent, Bachant, Beaufort, Berlaimont, Bersillies, Colleret, Feignies, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Louvroil, Mairieux, Maubeuge, Obrechies, Rousies, Villers-sire-Nicole. La CAMVS agissant en tant que coordonnateur du groupement de commandes
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : GC25.03- Organisation de formations techniques obligatoires : PERMIS POIDS LOURDS PERMIS SUPER LOURD, PERMIS BE (Relance suite au classement sans suite pour infructuosité au motif d'absence d'offres du GC 24.03 lot 2)
Code CPV principal
Descripteur principal : 80511000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne :
Organisation de formations techniques obligatoires : Formations FCO, FIMO, Poids lourds, super lourds, BE,
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
La Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre et les communes de : Assevent, Bachant, Beaufort, Berlaimont, Bersillies, Colleret, Feignies, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Louvroil, Mairieux, Maubeuge, Obrechies, Rousies, Villers-sire-Nicole.
L'accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Lieu principal d'exécution du marché : SITE DU PRESTATAIRE
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : 180000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
Lieu principal d'exécution du marché : SITE DU PRESTATAIRE
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : 180000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
La Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre et les communes de : Assevent, Bachant, Beaufort, Berlaimont, Bersillies, Colleret, Feignies, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Louvroil, Mairieux, Maubeuge, Obrechies, Rousies, Villers-sire-Nicole.
La CAMVS agissant en tant que coordonnateur du groupement de commandes.
Date d'envoi du présent avis : 05/03/2025
Mots clés: Formation
Date d'envoi du présent avis : 05/03/2025
Mots clés: Formation
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004339600015
Ville : Maubeuge cedex
Code Postal : 59603
Groupement de commandes : Oui Nom du coordinateur du groupement :CAMVS
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation : GC25.03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction de l commande publique
Adresse mail du contact : Marches-publics@amvs.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 327530100
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20 mars 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Cette consultation s'effectue Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : La Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre et les communes de : Assevent, Bachant, Beaufort, Berlaimont, Bersillies, Colleret, Feignies, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Louvroil, Mairieux, Maubeuge, Obrechies, Rousies, Villers-sire-Nicole. La CAMVS agissant en tant que coordonnateur du groupement de commandes
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : GC25.03- Organisation de formations techniques obligatoires : PERMIS POIDS LOURDS PERMIS SUPER LOURD, PERMIS BE (Relance suite au classement sans suite pour infructuosité au motif d'absence d'offres du GC 24.03 lot 2)
Code CPV principal
Descripteur principal : 80511000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne :
Organisation de formations techniques obligatoires : Formations FCO, FIMO, Poids lourds, super lourds, BE,
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
La Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre et les communes de : Assevent, Bachant, Beaufort, Berlaimont, Bersillies, Colleret, Feignies, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Louvroil, Mairieux, Maubeuge, Obrechies, Rousies, Villers-sire-Nicole.
L'accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Lieu principal d'exécution du marché : SITE DU PRESTATAIRE
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : 180000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
La Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre et les communes de : Assevent, Bachant, Beaufort, Berlaimont, Bersillies, Colleret, Feignies, Ferrière-la-Petite, Hautmont, Louvroil, Mairieux, Maubeuge, Obrechies, Rousies, Villers-sire-Nicole.
La CAMVS agissant en tant que coordonnateur du groupement de commandes.
Date d'envoi du présent avis : 05/03/2025
Mots clés: Formation
Ce marché est clôturé