Le contrat porte sur les prestations suivantes : les prestations comprennent tous les travaux d'entretien, de réparations mécaniques, de carrosserie et train roulant et d'aménagement (hors opérations spécifiques) relatifs aux véhicules utilitaires et poids lourds et équipements associés.La présente consultation est une relance de la consultation n°20260284 qui a été déclarée sans suite le 02 juin 2026.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un (1) seul opérateur économique pour chaque lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin.Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est estimé à 2 099 401,85 € HT soit 2 519 282,22€ TTC par période de 24 mois.L'accord-cadre est composé de 7 lots qui sont les suivants:Lot n°1 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Loon Plage et Bierne Sans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 230 000 € HTLot n°2 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Wormhout, Hazebrouck et MervilleSans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 270 000 € HTLot n°3 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de l'arrondissement de LilleSans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 340 000 € HTLot n°4 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Douai et OrchiesSans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 210 000 € HTLot n°5 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de Denain et Le QuesnoySans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 270 000 € HTLot n°6 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) de l'arrondissement de CambraiSans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 290 000 € HTLot n°7 : Zone d'intervention des Centres d'Exploitation Routière (CER) d'Hautmont, Sars-Poteries, Avesnelles et TrélonSans seuil minimum et avec un montant maximum pour 24 mois de 490 000 € HT
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/07/2026
Alloti
7 Lots
Clôture
07/08/2026 Moins de 5 jours
Lien source
20260542-pr-cision1.docx
20260542-pr-cision2.docx
5596e0dc-881c-11f1-9e1f-567217cf4cfb
20260542_bpc taux de remise pièces lot 1.xls
20260542_bpudqe lot 1.xls
20260542_bpc taux de remise pièces lot 2.xls
20260542_bpudqe lot 2.xls
20260542_bpc taux de remise pièces lot 3.xls
20260542_bpudqe lot 3.xls
20260542_bpc taux de remise pièces lot 4.xls
20260542_bpudqe lot 4.xls
facturation élctronique-12 janvier.pdf
20260542_bpc taux de remise pièces lot 5.xls
20260542_bpudqe lot 5.xls
20260542_bpc taux de remise pièces lot 6.xls
20260542_bpudqe lot 6.xls
20260542_bpc taux de remise pièces lot 7.xls
20260542_bpudqe lot 7.xls
20260284_liste vu et pl.pdf
20260542_annexe au cctp - rgpd.docx
20260542_ccap_vd.docx
20260542_cctp.docx
carte-cer-arrondissement-avesnes.pdf
carte-cer-arrondissement-cambrai.pdf
carte-cer-arrondissement-douai-valenciennes.pdf
carte-cer-arrondissement-dunkerque.pdf
carte-services-voirie-départementale_2019.pdf
aws-entreprises-retrait-de-dce-et-question-v3 (1).mov
attest et liste travailleurs.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
aws-entreprises-retrait-de-dce-et-question-v3 (1).mov
attest et liste travailleurs.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
facturation élctronique-12 janvier.pdf
informations importantes.docx
questionnaire femmes hommes.docx
informations importantes.docx
questionnaire femmes hommes.docx
aws-mpi-1845817-rc.docx
correspondance-mpi-1845817.pdf
mpi1845817-aapc.pdf
Lot: Lot n°1 : Loon Plage et Bierne Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 230 000,00 € HT soit 276 000,00 € TTC Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois.Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification.
Lot: Lot n°2 : Wormhout, Hazebrouck et Merville Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 270 000,00 € HT soit 324 000,00 € TTC Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois.Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification.
Lot: Lot n°3 : Arrondissement de Lille Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 340 000,00 € HT soit 408 000,00 € TTC Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois.Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification.
Lot: Lot n°4 : Douai et Orchies Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 210 000,00 € HT soit 252 000,00 € TTC Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois.Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification.
Lot: Lot n°5 : Denain et Le Quesnoy Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 270 000,00 € HT soit 324 000,00 € TTC Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois.Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification.
Lot: Lot n°6 : Arrondissement de Cambrai Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 290 000,00 € HT soit 348 000,00 € TTC Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois.Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification.
Lot: Lot n°7 : Hautmont, Sars-Poteries, Avesnelles et Trélon Description : Sans seuil minimum et avec un montant maximum par période de 24 mois de: 490 000,00 € HT soit 588 000,00 € TTC Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Le marché public est reconductible tacitement 1 fois 24 mois.Si le montant maximum est atteint avant la date anniversaire du renouvellement de l'accord-cadre initial ou si la somme restante est insuffisante pour réaliser l'objet du marché, la périodicité suivante pourra débuter par anticipation à une date convenue entre le représentant de l'acheteur et le titulaire par le biais d'une modification.
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