Accord-cadre de viabilité hivernale : Hivers 2026-2027 à 2029-2030 - Prestations de salage - déneigement des routes départementales du Nord - 20 lots

Lot: Lot n°1 : Arrondissement d'Avesnes - Circuits AV01N1N2S, AV01N3S, AV01N1D, AV01N2D, AV01N3D Description : Lot n°1 : Arrondissement d'Avesnes - Circuits AV01N1N2S, AV01N3S, AV01N1D, AV01N2D, AV01N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :- Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 € HT

Lot: Lot n°2 : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV02N1N2S, AV02N3S, AV02N1D, AV02N2D, AV02N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV06N1N2S, AV06N3S, AV06N1D, AV06N2D, AV06N3D Description : Lot n°2 : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV02N1N2S, AV02N3S, AV02N1D, AV02N2D, AV02N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV06N1N2S, AV06N3S, AV06N1D, AV06N2D, AV06N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HTPour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HT

Lot: Lot n°3 : : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV05N1N2S, AV05N3S, AV05N1D, AV05N2D, AV05N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV04N1N2S, AV04N3S, AV04N2D, AV04N3D Description : Lot n°3 : : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV05N1N2S, AV05N3S, AV05N1D, AV05N2D, AV05N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV04N1N2S, AV04N3S, AV04N2D, AV04N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HTPour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HT

Lot: Lot n°4 : Arrondissement d'Avesnes - Circuits AV14N1N2S, AV14N3S, AV14N1D, AV14N2D, AV14N3D Description : Lot n°4 : Arrondissement d'Avesnes - Circuits AV14N1N2S, AV14N3S, AV14N1D, AV14N2D, AV14N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :- Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 137 000,00 € HT

Lot: Lot n°5 : : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV15N1N2S, AV15N3S, AV15N1D, AV15N2D, AV15N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV10N1N2S, AV10N3S, AV10N1D, AV10N2D, AV10N3D Description : Lot n°5 : : Arrondissement d'Avesnes Tranche Ferme : Circuits AV15N1N2S, AV15N3S, AV15N1D, AV15N2D, AV15N3D Tranche Optionnelle : Circuits AV10N1N2S, AV10N3S, AV10N1D, AV10N2D, AV10N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HTPour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HT

Lot: Lot n°6 : Arrondissement de Cambrai - Circuits CA11N1N2S, CA11N3S, CA11N1D, CA11N2D, CA11N3D Description : Lot n°6 : Arrondissement de Cambrai - Circuits CA11N1N2S, CA11N3S, CA11N1D, CA11N2D, CA11N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :- Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 137 000,00 € HT

Lot: Lot n°7 : Arrondissement de Cambrai Tranche Ferme : Circuits CA10N1N2S, CA10N3S, CA10N1D, CA10N2D, CA10N3D Tranche Optionnelle : Circuits CA02N1N2S, CA02N3S, CA02N1D, CA02N2D, CA02N3D Description : Lot n°7 : Arrondissement de Cambrai Tranche Ferme : Circuits CA10N1N2S, CA10N3S, CA10N1D, CA10N2D, CA10N3D Tranche Optionnelle : Circuits CA02N1N2S, CA02N3S, CA02N1D, CA02N2D, CA02N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HTPour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HT

Lot: Lot n°8 : Arrondissement de Douai - Circuits DO01N1N2S, DO01N3S, DO01N1D, DO01N2D, DO01N3D Description : Lot n°8 : Arrondissement de Douai - Circuits DO01N1N2S, DO01N3S, DO01N1D, DO01N2D, DO01N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :- Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 € HT

Lot: Lot n°9 : Arrondissement de Douai - Circuits DO02N1N2S, DO02N3S, DO02N1D, DO02N2D, DO02N3D Description : Lot n°9 : Arrondissement de Douai - Circuits DO02N1N2S, DO02N3S, DO02N1D, DO02N2D, DO02N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :- Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 137 000,00 € HT

Lot: Lot n°10 : Arrondissement de Douai - Circuits DO03N1N2S, DO03N3S, DO03N1D, DO03N2D, DO03N3D Description : Lot n°10 : Arrondissement de Douai - Circuits DO03N1N2S, DO03N3S, DO03N1D, DO03N2D, DO03N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :- Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 136 750,00 € HT

Lot: Lot n°11 : Arrondissement de Douai Franche Ferme : Circuits DO04N1N2S, DO04N3S, DO04N1D, DO04N2D, DO04N3D Tranche Optionnelle : Circuits DO07N1N2S, DO07N3S, DO07N1D, DO07N2D, DO07N3D Description : Lot n°11 : Arrondissement de Douai Franche Ferme : Circuits DO04N1N2S, DO04N3S, DO04N1D, DO04N2D, DO04N3D Tranche Optionnelle : Circuits DO07N1N2S, DO07N3S, DO07N1D, DO07N2D, DO07N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HTPour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HT

Lot: Lot n°12 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA01N1N2S, VA01N3S, VA01N1D, VA01N2D, VA01N3D Description : Lot n°12 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA01N1N2S, VA01N3S, VA01N1D, VA01N2D, VA01N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :- Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 € HT

Lot: Lot n°13 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA02N1N2S, VA02N3S, VA02N1D, VA02N2D, VA02N3D Description : Lot n°13 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA02N1N2S, VA02N3S, VA02N1D, VA02N2D, VA02N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :- Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 136 750,00 € HT

Lot: Lot n°14 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA03N1N2S, VA03N3S, VA03N1D, VA03N2D, VA03N3D Description : Lot n°14 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA03N1N2S, VA03N3S, VA03N1D, VA03N2D, VA03N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :- Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 136 750,00 € HT

Lot: Lot n°15 : Arrondissement de Valenciennes Tranche Ferme : Circuits VA04N1N2S, VA04N3S, VA04N1D, VA04N2D, VA04N3D Tranche Optionnelle : Circuits VA08N1N2S, VA08N3S, VA08N1D, VA08N2D, VA08N3D Description : Lot n°15 : Arrondissement de Valenciennes Tranche Ferme : Circuits VA04N1N2S, VA04N3S, VA04N1D, VA04N2D, VA04N3D Tranche Optionnelle : Circuits VA08N1N2S, VA08N3S, VA08N1D, VA08N2D, VA08N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HTPour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HT

Lot: Lot n°16 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA09N1N2S, VA09N3S, VA09N1D, VA09N2D, VA09N3D Description : Lot n°16 : Arrondissement de Valenciennes - Circuits VA09N1N2S, VA09N3S, VA09N1D, VA09N2D, VA09N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :- Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 € HT

Lot: Lot n°17 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK01N1N2S, DK01N3S, DK01N1D, DK01N2D, DK01N3D Description : Lot n°17 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK01N1N2S, DK01N3S, DK01N1D, DK01N2D, DK01N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :- Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 116 750,00 € HT

Lot: Lot n°18 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK02N1N2S, DK02N3S, DK02N1D, DK02N2D, DK02N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK07N1N2S, DK07N3S, DK07N1D, DK07N2D, DK07N3D Description : Lot n°18 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK02N1N2S, DK02N3S, DK02N1D, DK02N2D, DK02N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK07N1N2S, DK07N3S, DK07N1D, DK07N2D, DK07N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HTPour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HT

Lot: Lot n°19 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK03N1N2S, DK03N3S, DK03N1D, DK03N2D, DK03N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK11N1N2S, DK11N3S, DK11N1D, DK11N2D, DK11N3D Description : Lot n°19 : Arrondissement de Dunkerque Tranche Ferme : Circuits DK03N1N2S, DK03N3S, DK03N1D, DK03N2D, DK03N3D Tranche Optionnelle : Circuits DK11N1N2S, DK11N3S, DK11N1D, DK11N2D, DK11N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : Tranche ferme : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HTPour chaque tranche optionnelle : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 111 750 € HT

Lot: Lot n°20 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK04N1N2S, DK04N3S, DK04N1D, DK04N2D, DK04N3D Description : Lot n°20 : Arrondissement de Dunkerque - Circuits DK04N1N2S, DK04N3S, DK04N1D, DK04N2D, DK04N3D Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/11/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :- Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 137 000,00 € HT