Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants annuels suivants : Période initiale : sans montant minimum - montant maximum : 47 500 € HT, 57 000 €TTC, 12 mois / Reconduction 1 : sans montant minimum - montant maximum : 66 666,67 € HT, 80 000 € TTC, 12 mois / Reconduction 2 : sans montant minimum - montant maximum : 37 500 € HT, 45 000 € TTC, 12 mois / Reconduction 3 - sans montant minimum - montant maximum : 40 000 € HT, 48 000 € TTC, 12 mois.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/04/2026
Alloti
Non
Clôture
11/05/2026
Lien source
7d4eb698-38d2-11f1-8a89-acde48001122
20260060_bpu.xls
20260060_cadre de reponse.doc
20260060_ccap.docx
20260060_cctp.docx
annexe 1.décret 2025-305 du 1er avril 2025 relatif à la formation et au deaf.pdf
annexe 2_arrêté du 1er avril 2025 relatif au stage préalable à l'accueil du 1er enfant et à la formation.pdf
annexe 3_déroulé pédagogique 1ère séance de complément de formation.pdf
annexe 4_déroulé pédagogique module 1 spape.docx
annexe 5_déroulé pédagogique module 3 spape.docx
annexe 6_calendrier complément 34heures 2026-2027.xlsx
annexe 7_calendrier spape 49heures 2026-2027.xlsx
annexe rgpd.docx
attest et liste travailleurs.doc
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
facturation électronique.pdf
informations importantes.docx
questionnaire femmes hommes.docx
aws-mpi-1806823-rc.docx
mpi1806823-aapc.pdf
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