Accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fabrication et pose de signalétiques avec prestations associées, dédiées aux sentiers inscrits PDIPR, aux ENN et aux Voies Vertes du Département du Nord - 3 Lots

Lot: Lot n°1 : Conception, illustration et fabrication de la signalétique d'accueil, d'information et pédagogique Description : Accord-cadre sans minimum et avec maximum par période de 12 mois: 58 333,33 € HT soit 70 000 € TTC Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible d'être partiellement financé par des fonds européens.

Lot: Lot n°2 : Fabrication de la signalétique directionnelle Description : Accord-cadre sans minimum et avec maximum par période de 12 mois: 91 666,67 € HT soit 110 000 € TTC Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible d'être partiellement financé par des fonds européens.

Lot: Lot n°3 : Travaux de pose, dépose et remplacement de la signalétique Description : Accord-cadre sans minimum et avec maximum par période de 12 mois : 41 666,67 € HT, soit 50 000 € TTC Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Fonds Communautaires : Oui L'accord-cadre est susceptible d'être partiellement financé par des fonds européens.