Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, conclu avec 3 opérateurs économiques par lot. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Si un seul candidat est soumissionnaire ou conforme, l'accord-cadre devient de facto mono-attributaire.Le marché public est décomposé en 4 lots comme suit : Lot 1 : Plan de gestion type réserve naturelle et documents d'objectif Natura 2000 Lot 2 : Etudes de faisabilité et études réglementairesLot 3 : Inventaires faunistiquesLot 4 : Inventaires floristiquesLa date du 15/06/2026 indiquée ci-dessous est une date estimative de démarrage des prestations.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/03/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
15/04/2026
Lien source
65439376-208a-11f1-bd39-acde48001122
annexe rgpd.pdf
bpu lot 1.xls
bpu lot 2.xls
bpu lot 3.xls
bpu lot 4.xls
ccap.docx
cctp lot 1.docx
cctp lot 2.docx
cctp lot 3.docx
cctp lot 4.docx
cadre de réponse lot 1.doc
cadre de réponse lot 2.doc
cadre de réponse lot 3.doc
cadre de réponse lot 4.doc
aws-entreprises-retrait-de-dce-et-question-v3 (1).mov
attest et liste travailleurs.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2_2023.doc
dc4_2023.docx
facturation électronique-12 janvier.pdf
informations importantes.docx
notice-dc4.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
questionnaire femmes hommes.docx
enn-avesnes-sur-helpe-1.jpg
enn-cambrai-1.jpg
enn-douai-1.jpg
enn-dunkerque-1.jpg
enn-département59-1.jpg
enn-lille-1.jpg
enn-valenciennes-1.jpg
aws-mpi-1792805-rc.docx
mpi1792805-aapc.pdf
Lot: Lot n°1 : Plan de gestion type réserve naturelle et documents d'objectif Natura 2000 Description : Lot n°1 : Plan de gestion type réserve naturelle et documents d'objectif Natura 2000 Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP. Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents avec les montants annuels suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 100 000 € HT
Lot: Lot n°2 : Etudes de faisabilité et études réglementaires Description : Lot n°2 : Etudes de faisabilité et études réglementaires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP. Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents avec les montants annuels suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 30 000 € HT
Lot: Lot n°3 : Inventaires faunistiques Description : Lot n°3 : Inventaires faunistiques Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP. Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents avec les montants annuels suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 40 000 € HT
Lot: Lot n°4 : Inventaires floristiques Description : Lot n°4 : Inventaires floristiques Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP. Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents avec les montants annuels suivants : - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 80 000 € HT
Il reste 14 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
SM du PNR Loire Anjou Touraine
REGION:
Pays de la Loire
CLÔTURE:
27/03/2026