Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel tel que défini au sein de l'annexe n°1 au CCAP.Le marché porte sur :- La réalisation d'audits des prestations effectuées par les entreprises titulaires des contrats d'entretien des installations de plomberie, chauffage et VMC (ci-après « Prestataires du contrat plomberie »),- Des missions de conseil, d'expertise et de suivi de réalisations techniques relatives aux installations de ventilation et aux équipements de production de chauffage et d'eau chaude individuelle, à exécuter sur le patrimoine immobilier géré par PARTENORD Le Groupe.L'accord-cadre est alloti en 3 lots géographiques distincts. Chacun des lots est mono-attributaire. La durée initiale de l'accord-cadre s'étend de sa notification jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit tacitement trois fois par périodes successives d'un (1) an, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2029. Les variantes sont interdites.
Client
PARTENORD HABITAT
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/03/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
07/04/2026
Lien source
acte engagement - candidat unique.doc
acte engagement - candidat en groupement.doc
annexe 1 ae - referencement partenaire.docx
annexe 2 ae - secteurs géographiques.docx
annexe 3 ae - cadre de mémoire technique.doc
annexe 4 - habilitation-du-mandataire-groupement (002).docx
bpu lot1 - audit plomberie.xlsx
bpu lot2 - audit plomberie.xlsx
bpu lot3 - audit plomberie.xlsx
26058 - ccap.pdf
annexe 1 au ccap - décomposition et maximum des lots.xlsx
annexe 2 au ccap - attestation sur honneur duer - pandemie.docx
annexe 3 ccap marche audit plomberie - rgpd - conditions contractuelles et annexes 1 et 2.docx
26058 - cctp.pdf
cctp annexe 1 - fiches contrôle _prestation d'entretien - partenord habitat.xlsm
cctp annexe 2 - fiche de controle des prestations de remplacements.xlsx
cctp annexe 3 - formulaire 3cep.pdf
acte spécial sous traitant premier rang.doc
code de conduite du 24 10 2018.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dume.pdf
questionnaire loi sapin ii.docx
26058 - rpc.pdf
annexe 2 rpc - previsionnel des commandes.xlsx
annexe 1 au rpc conditions générales aws.pdf
annexe 3 rpc - dqe.xlsx
aws-mpi-1789572-rc.pdf
correspondance-mpi-1789572.pdf
mpi1789572-aapc.pdf
a67e69d4-1d78-11f1-a6d5-acde48001122
Lot: Direction Territoriale Flandre Grand Littoral Description : Le lot regroupe les agences suivantes : Dunkerque, Grande-Synthe et Hazebrouck. Le marché est conclu avec un montant de 200 000,00 euros H.T annuel, soit 800 000,00 euros H.T sur la durée totale du marché. Le montant estimé indiqué comprend la totalité des reconductions. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 31/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2026 et est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit jusqu'au 31 décembre 2029. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Direction Territoriale de Lille Métropole Description : Le lot regroupe les agences suivantes : Armentières, Roubaix, Loos, Lille et Villeneuve d'Ascq. Le marché est conclu avec un montant de 200 000,00 euros H.T annuel, soit 800 000,00 euros H.T sur la durée totale du marché. Le montant estimé indiqué comprend la totalité des reconductions. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 31/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2026 et est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit jusqu'au 31 décembre 2029. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Direction Territoriale Sud et Hainaut Douaisis Cambraisis Description : Le lot regroupe les agences suivantes : St Quentin, Maubeuge, Valenciennes et Douai. Le marché est conclu avec un montant de 200 000,00 euros H.T annuel, soit 800 000,00 euros H.T sur la durée totale du marché. Le montant estimé indiqué comprend la totalité des reconductions. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 31/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une durée initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2026 et est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit jusqu'au 31 décembre 2029. La durée totale de l'accord-cadre ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Fonds Communautaires : Non
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