Accord-cadre à bons de commande de service pour la formation prévention et protection de l'enfance - 4 lots

Lot: L'enfant : développement, besoins fondamentaux et attachement Description : L'enfant : développement, besoins fondamentaux et attachement Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec les montants annuels suivants : -Période initiale - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 833,33 € HT, soit 25 000 € TTC- Reconduction 1 - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT soit 60 000 € TTC - Reconduction 2 - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 € HT soit 60 000 € TTC - Reconduction 3 - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 17 166,67 € HT soit 20 600 € TTC

Lot: Lutte contre les violences faites aux enfants et réponses aux besoins spécifiques des enfants maltraités Description : Lutte contre les violences faites aux enfants et réponses aux besoins spécifiques des enfants maltraités Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec les montants annuels suivants : - Période initiale - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 833,34 € HT, soit 25 000 € TTC - Reconduction 1 - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 33 333,33 € HT, soit 40 000 € TTC - Reconduction 2 - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 33 333,33 € HT, soit 40 000 € TTC- Reconduction 3 - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 500 € HT, soit 24 600 € TTC

Lot: La conduite d'entretien avec les enfants et les adolescents Description : La conduite d'entretien avec les enfants et les adolescents Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec les montants annuels suivants : - Période initiale - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000 € HT, soit 12 000 € TTC - Reconduction 1 - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 25 000 € HT, soit 30 000 € TTC - Reconduction 2 - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 25 000 € HT, soit 30 000 € TTC- Reconduction 3 - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000 € HT, soit 12 000 € TTC

Lot: La parentalité Description : La parentalité Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Marché public reconductible conformément à l'article 4 du CCAP Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec les montants annuels suivants : - Période initiale - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000 € HT, soit 12 000 € TTC - Reconduction 1 - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 29 166,66 € HT, soit 35 000 € TTC - Reconduction 2 - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 29 166,66 € HT, soit 35 000 € TTC- Reconduction 3 - sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 666,68 € HT, soit 18 800 € TTC