L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Location et entretien de fontaines à eau sur réseau pour la Région Hauts-de-France.
Client
RÉGION HAUTS-DE-FRANCE
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/02/2026 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
16/03/2026
Lien source
496b2b4a-13d9-11f1-b3cd-acde48001122
annexe1-localisation_fontaines.xlsx
acted_engagement.doc
bpu.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre reponses techniques et environnementales-v3.docx
declarationdesous_traitance.doc
simulation commande.xlsx
aws-mpi-1786907-rc.pdf
mpi1786907-aapc.pdf
79a92704-13e2-11f1-8937-acde48001122
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