Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Montants de l'accord-cadre :- Sans seuil minimum- Seuil maximum sur la durée du marché : 10 000 000,00 € HT, soit 12 000 000 € TTCLa date du 15/04/2026 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/01/2026
Alloti
Non
Clôture
23/02/2026
Lien source
565b79bc-ee46-11f0-956b-acde48001122
bpu - dqe .xls
ccap.docx
cctp.docx
cadre de réponse.docx
liste des sites.xlsx
aws-entreprises-retrait-de-dce-et-question-v3 (1).mov
attest et liste travailleurs.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2_2023.doc
dc4_2023.docx
facturation électronique-12 janvier.pdf
informations importantes.docx
notice-dc4.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
questionnaire femmes hommes.docx
aws-mpi-1762232-rc.docx
mpi1762232-aapc.pdf
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