Le besoin est décrit au CCTP.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/01/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
09/02/2026
Lien source
76c21cb2-ead4-11f0-89cd-acde48001122
annexe_rgpd.pdf
annexe_sécurité.pdf
attestation_honneur.doc
bpu_lqae_lot_1.xlsx
bpu_lqae_lot_2.xlsx
ccap_voyages_2026.docx
cctp_voyages_2026.doc
cr_lot_1.docx
cr_lot_2.docx
cas_pratiques_lot_1.docx
cas_pratiques_lot_2.docx
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
délibération_2025.pdf
facturation_électronique.pdf
questionnaire femmes hommes.docx
aws-mpi-1759462-rc.docx
mpi1759462-aapc.pdf
Lot: Prestations d'hébergement, de transport (hors prestations ferroviaires) et prestations associées Description : Le besoin est décrit au CCTP. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 10/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Voir article 4 du CCAP. Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire , conclu avec un seul opérateur économique par lot. L'accord cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Pas de montant minimum. Montant maximum annuel : 250 000 € HT.
Lot: Prestations de transport ferroviaire (réservation, émission, annulation, modification de titres de transport, bagages, hors prestations associées) Description : Le besoin est décrit au CCTP. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 10/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Voir article 4 du CCAP. Reconductions : Oui Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire , conclu avec un seul opérateur économique par lot. L'accord cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Pas de montant minimum. Montant maximum annuel : 350 000 € HT.
Il reste 26 jours
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