Le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification avec 2 reconductionstacites de 12 mois.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un 1 seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants :Période initiale (12 mois) : - sans montant minimum- montant maximum : 28 000 € HT Reconduction 1 (12 mois): - sans montant minimum - montant maximum : 28 500 € HT Reconduction 2 (12 mois) : - sans montant minimum- montant maximum : 23 500 € HT
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Fournitures
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/12/2025
Alloti
Non
Clôture
20/01/2026
Lien source
annexe rgpd.docx
bpu_lqe et bordereau remise catalogue.xls
ccap.docx
cctp.docx
cadre de réponse.docx
aws-entreprises-retrait-de-dce-et-question-v3 (1).mov
attest et liste travailleurs.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2_2023.doc
dc4_2023.docx
facturation électronique-12 janvier.pdf
informations importantes.docx
notice-dc4.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
aws-mpi-1753109-rc.docx
mpi1753109-aapc.pdf
ad95b26e-dc09-11f0-85b3-acde48001122
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