Le besoin est décrit au CCTP.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
08/10/2025
Alloti
1 Lot
Clôture
12/11/2025
Lien source
7cbcc1a4-ab63-11f0-8f38-acde48001122
annexe_rgpd_cap_2025_lot_1.docx
attestation_honneur.doc
bpu_cap_2025_lot_1.xls
ccap_cap_2025_lot_1.docx
cctp_cap_2025_lot_1.docx
cr_cap_2025_lot_1.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
dc4-2019.doc
facturation_électronique.pdf
grille_analyse_cap_2025_lot_1.xls
liste_indicative_régies.xlsx
questionnaire femmes hommes.docx
aws-mpi-1716482-rc.docx
mpi1716482-aapc.pdf
Lot: Production et livraison de Chèques d'Accompagnement Personnalisé (CAP) non nominatifs, au format papier, et services associés Description : Le besoin est décrit au CCTP. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Voir article 3 du CCAP. Reconductions : Oui Le contrat est reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services, conclu avec un seul opérateur économique.Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Pas de montant minimum. Montant estimé : 760 000 € TTC par an (valeurs faciales comprises). Montant maximum annuel (valeurs faciales comprises) : 1 000 000 € TTC.
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