Client
ICF NORD EST S.A. HLM
Marché
Travaux
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/09/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
27/10/2025
Lien source
acte engagement lot 1.docx
bpu mbc tce ventes v1.xlsx
ccap mbc tce rne 00054.pdf
cctp mbc tce avant vente.pdf
patrimoine en vente _ estimation.xlsx
trame de réponse technique 00054.docx
acte engagement lot 2.docx
bpu mbc tce ventes v1.xlsx
ccap mbc tce rne 00054.pdf
cctp mbc tce avant vente.pdf
patrimoine en vente _ estimation.xlsx
trame de réponse technique 00054.docx
annexe - rc fiche création fournisseur.xlsx
annexe - rc charte fournisseur anti corruption.docx
annexe - rc charte prestataire santé et sécurité.pdf
annexe - rc dossier de référencement.docx
annexe - rc liste des documents à fournir.docx
reglement de consultation 00054.pdf
mpi1711550-aapc.pdf
e87a02aa-ab4d-11f0-8881-acde48001122
f1461a2c-ab4d-11f0-8881-acde48001122
Lot: secteur artois Description : ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE TRAVAUX TOUT CORPS D'ETAT (TCE) REMISE EN ETAT AVANT EN VENTE Pour ICF HABITAT NORD EST HABITAT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction chaque année, sauf lettre recommandée avec accusé de réception adressée par l'une ou l'autre des parties trois mois avant le 1er janvier.Le présent marché se terminera au plus tard le 31 décembre 2028
Lot: secteur Flandres Hainault Description : ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE TRAVAUX TOUT CORPS D'ETAT (TCE) REMISE EN ETAT AVANT EN VENTE Pour ICF HABITAT NORD EST HABITAT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent marché est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction chaque année, sauf lettre recommandée avec accusé de réception adressée par l'une ou l'autre des parties trois mois avant le 1er janvier.Le présent marché se terminera au plus tard le 31 décembre 2028
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