Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.- Montant minimum : sans montant minimum- Montant maximum sur la durée du marché : 66 666,67 € HT soit 80 000€ TTC
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU NORD
Marché
Services
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/08/2025
Alloti
Non
Clôture
30/09/2025
Lien source
50a94080-8424-11f0-94c8-4aecddb86d13
20250435_annexe-cctp.docx
20250435_bpu.xlsx
20250435_ccap.docx
20250435_cctp.docx
20250435_cr.docx
aws-entreprises-retrait-de-dce-et-question-v3 (1).mov
attest et liste travailleurs.doc
co-signature_pades.pdf
dc1-2019.doc
dc2_2023.doc
dc4_2023.docx
facturation électronique-12 janvier.pdf
informations importantes.docx
notice-dc4.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
questionnaire femmes hommes.docx
aws-mpi-1697647-rc.docx
mpi1697647-aapc.pdf
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