Contrôle du respect des clauses contractuelles de transport routier de voyageurs et de la détention des titres de transport des voyageurs

Lot: Contrats du nord des Hauts de France (59 - 62) Description : Contrats du nord des Hauts de France (59 - 62) Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 31/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période 1 court de la date de notification prévue début décembre au 31/08/2026

Lot: Contrats du sud des Hauts de France (60 - 80 - 02) Description : Contrats du sud des Hauts de France (60 - 80 - 02) Durée à compter du 02/01/26 et jusqu'au 31/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La période 1 court de la date de notification prévue début décembre au 31/08/2026