Le présent marché est un accord cadre à bons de commande de fournitures.Consultation lancée selon les dispositions des arts R.2123-1 ,R2123-4 et R.2123-5, R2162-1 à R2162-6 ,R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Le présent accord-cadre est composé de 2 lots.Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire conclu dans les limites fixées ci-dessous.Les accords-cadres sont conclus pour une durée de chacun douze (12) mois, à compter de leur date de notification( le 06/11/2025 au plus tard pour le lot 1 et le 21/12/2025 au plus tard pour le lot 2), avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. La durée totale des marchés ne pouvant excéder quarante-huit (48) mois.Les prix sont unitaires et révisables selon les disposition du CCAP.Il est demandé la fourniture d'échantillons au titre de l'offre (voir RPC).
Client
PARTENORD HABITAT
Marché
Fournitures
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/05/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
13/06/2025 Marché clôturé
Lien source
403eb220-2f56-11f0-a875-a860b637a2f5
25249 - rpc.pdf
25249- ccap.pdf
25249 - acte d'engagement candidat unique.docx
25249 - acte d'engagement groupement.docx
25249 - annexe 1 ae fiche de référencement partenaire.docx
annexe au rpc.pdf
bpu - dqe lot 1 fourniture papier .xlsx
bpu - dqe lot 2 enveloppes imprimees.xlsx
annexe 1 cctp lot 1 les points de livraison_.pdf
cctp lot 1 fourniture papier.pdf
annexe 1 cctp lot 2 logo.jpg
annexe 2 cctp lot 2 lettre avec le logo.pdf
cctp lot 2 enveloppes imprimees.pdf
lot 1 delai de livraison .xlsx
lot 2 delai de livraison .xlsx
25249 - acte spécial sous traitant premier rang.doc
25249 - cadre de mémoire technique - lot 1.doc
25249 - cadre de mémoire technique - lot 2.doc
code de conduite du 24 10 2018.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
notice-dc1-2019.pdf
notice-dc2-2019.pdf
25249 - rpc.pdf
annexe au rpc.pdf
mpi1639412-aapc.pdf
Lot: La fourniture de papier pour copieurs multifonctions et papier traceur pour tirage de plans et papier offset pour les agences de Partenord Habitat et le Service Reprographie du Siège Partenord Habitat Description : Marché conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 44 000 € H.T., soit un maximum de 176 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Pour le lot 1, le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification au plus tard le 06 novembre 2025, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. La durée totale du marché ne pouvant excéder quarante-huit (48) mois. Lieu de livraison : Patrimoine de PARTENORD HABITAT sur les départements du Nord (59) et de l'Aisne (02).
Lot: La fourniture d'enveloppes imprimées pour le Service Reprographie du Siège Partenord Habitat Description : Marché conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 11 000 € H.T., soit un maximum de 44 000 € H.T. sur la durée totale du marché. Pour le lot 2, le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification au plus tard le 21 décembre 2025, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. La durée totale du marché ne pouvant excéder quarante-huit (48) mois. Lieu de livraison : Patrimoine de PARTENORD HABITAT sur les départements du Nord (59) et de l'Aisne (02).
Ce marché est clôturé
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