Accord-Cadre à Bons de Commande relatif à la fourniture de papier pour copieurs multifonction, papier traceur pou tirage de plans, papier offset et enveloppes imprimées pour les besoins de PARTENORD HABITAT

Le présent marché est un accord cadre à bons de commande de fournitures.Consultation lancée selon les dispositions des arts R.2123-1 ,R2123-4 et R.2123-5, R2162-1 à R2162-6 ,R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Le présent accord-cadre est composé de 2 lots.Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire conclu dans les limites fixées ci-dessous.Les accords-cadres sont conclus pour une durée de chacun douze (12) mois, à compter de leur date de notification( le 06/11/2025 au plus tard pour le lot 1 et le 21/12/2025 au plus tard pour le lot 2), avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. La durée totale des marchés ne pouvant excéder quarante-huit (48) mois.Les prix sont unitaires et révisables selon les disposition du CCAP.Il est demandé la fourniture d'échantillons au titre de l'offre (voir RPC).

Client

PARTENORD HABITAT

Marché

Fournitures

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

11/05/2025

Alloti

2 Lots

Clôture

13/06/2025 Marché clôturé

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