2.1
Procédure
Titre
:
LOCATION DE MATERIEL SCENIQUE AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES
Description
:
LOCATION DE MATERIEL SCENIQUE AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES 2 lots Accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 58.500 EUR HT pour le lot 1 et de 3.500 EUR HT pour le lot 2 Durée d'1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans
Identifiant de la procédure
:
f5cfc8a6-7a56-485a-bc6b-be247a7e65ec
Identifiant interne
:
26S0051
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
51310000
Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
32342410
Matériel de sonorisation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
31527260
Systèmes d'éclairage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37310000
Instruments de musique
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ville de Grande-Synthe
Ville
:
GRANDE-SYNTHE
Code postal
:
59760
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
:
Faillite
:
Corruption
:
Concordat
:
Participation à une organisation criminelle
:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
:
Fraude
:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
:
Insolvabilité
:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
:
Biens administrés par un liquidateur
:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
:
État de cessation d’activités
:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
: