L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
SIA HABITAT
Marché
Travaux
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
27/04/2025
Alloti
1 Lot
Clôture
10/06/2025 Marché clôturé
Lien source
acte d'engagement (ae) 2023079-1r.doc
annexe 4- gestion de la donnée technique.pdf
annexe du ccap - economie circulaire.pdf
bpu_amdo_lot 1.xlsx
cadre de réponse technique 2023079-1r.docx
cahier des clauses administratives particulières (ccap) 2023079-1r.pdf
cahier des clauses techniques particulières (cctp) 2023079-1r.pdf
dqe-lot 1.xlsx
règlement de la consultation (rc) 2023079-1r.pdf
nouvelle cartographie 25042025.pdf
10 - fiche de risques metier plomberie.pdf
11 - fiche de risques metier revetement de sol.pdf
6 - fiche de risques metier platrerie.pdf
9 - fiche de risques metier electricite ventilation chauffage.pdf
peintures plomb inrs.pdf
s1 sia habitat - plan de prévention annuel - vers.1.pdf
s1 sia habitat - fiche entreprise.pdf
guide plomb oppbtp.pdf
peintures plomb inrs.pdf
guide plomb oppbtp.pdf
mpi1639190-aapc.pdf
e762b5bc-24e6-11f0-9fbb-a860b637a2f5
Lot: Direction Territoriale de Douai Description : Direction Territoriale de Douai Durée du marché : 3 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le présent marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 11/10/2025, puis il sera renouvelable deux fois par tacite reconduction pour des durées de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder vingt-huit (28) mois.
Ce marché est clôturé
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