Accord cadre à bons de commande sans minimum et une quantité maximum de 10 000 carnets par an (quantités identiques pour chaque période de l'accord cadre).Le contrat est conclu pour 1 an à compter de sa notification et est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses particulières.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Marché
Fournitures
Région
Hauts-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/09/2026 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
16/10/2026
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