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MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - ETUDES ENVIRONNEMENTALES

OPERATION D’AMENAGEMENT POUR LA CREATION DE LA ZAC DE L’OMOIS EST A BEZU-SAINT GERMAIN Lot n°1 - Inventaires faune/flore 4 saisons - réf. N°26MODM01L1 Lot n°2 - Procédures règlementaires - réf. N°26MODM01L2 Le lot n°2 concerne la production des dossiers réglementaires : o Tranche ferme : Etude d’impact, o Tranche optionnelle n°1 : Dossier Loi sur l’Eau – niveau déclaration, o Tranche optionnelle n°2 : Dossier Loi sur l’Eau – niveau Autorisation, o Tranche optionnelle n°3 : Dérogation espèces protégés, o Tranche optionnelle n°4 : Défrichement pour les haies et coupes/abattages.

Client

Communauté d'Agglomération de la région de Château-Thierry

Marché

-

Région

Hauts-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

02/04/2026

Alloti

Non

Clôture

04/05/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Il reste 18 jours
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