Étude pré-opérationnelle cyclable
Client
Ville de Mirecourt
Marché
Services
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/10/2025
Alloti
Non
Clôture
05/11/2025
Lien source
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Aperçu de l'annonce
AVIS DE MARCHÉ
Département(s) de publication : 88Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Mirecourt.
Correspondant : Emilie GAUDÉ, 32 rue du General Leclerc 88500 Mirecourt FRANCE. tél. : 03-29-37-81-56 télécopieur : 03-29-37-06-46 Courriel : servicestechniques@mirecourt.fr
Adresse internet : http://ville-mirecourt.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://ville-mirecourt.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3585_1124339.html.
Objet du marché : Étude pré-opérationnelle cyclable
Durée du marché ou délai d'exécution : 11 mois à compter de la notification du marché.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Critères d'attribution :
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 05 Novembre 2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 Octobre 2025.
Il reste 7 jours
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