toiture-terrasse entretien et réparation Fenêtre groupement de commandes zinguerie étanchéité surtoiture Couvre toi outillage Châssis équipement technique eaux pluviales (EP) 45261000 - Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATIONS PONCTUELLES SUR TOITURES
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATIONS PONCTUELLES SUR TOITURES
Client
EPINAL HABITAT
Marché
-
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/10/2026
Alloti
Non
Clôture
27/11/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 8 documents
Codes CPV
Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EPINAL HABITAT
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 27880124600010
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://habitatlorrain.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : EPINAL HABITAT
Adresse mail du contact : contact@epinal-habitat.com
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Une lettre de candidature (formulaire DC1) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Autres acheteurs
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre de travaux d'entretien et de réparations ponctuelles sur toitures
Code CPV principal
Descripteur principal : 45261000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation concerne des travaux d'entretien et de réparation ponctuelles sur toitures. Il couvre les toitures inclinées, les toitures-terrasses et ouvrages d'étanchéité assimilés, les fenêtres de toit, châssis d'accès, zingueries, évacuations d'eaux pluviales, ainsi que les réparations localisées de charpente ou de support strictement nécessaires à la réparation principale.
Lieu principal d'exécution du marché : Agglomération d'Epinal
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 30/10/2026
Nom complet de l'acheteur : EPINAL HABITAT
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 27880124600010
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://habitatlorrain.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : EPINAL HABITAT
Adresse mail du contact : contact@epinal-habitat.com
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Une lettre de candidature (formulaire DC1) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Autres acheteurs
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre de travaux d'entretien et de réparations ponctuelles sur toitures
Code CPV principal
Descripteur principal : 45261000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation concerne des travaux d'entretien et de réparation ponctuelles sur toitures. Il couvre les toitures inclinées, les toitures-terrasses et ouvrages d'étanchéité assimilés, les fenêtres de toit, châssis d'accès, zingueries, évacuations d'eaux pluviales, ainsi que les réparations localisées de charpente ou de support strictement nécessaires à la réparation principale.
Lieu principal d'exécution du marché : Agglomération d'Epinal
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 30/10/2026
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EPINAL HABITAT
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 27880124600010
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://habitatlorrain.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : EPINAL HABITAT
Adresse mail du contact : contact@epinal-habitat.com
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Une lettre de candidature (formulaire DC1) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Autres acheteurs
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre de travaux d'entretien et de réparations ponctuelles sur toitures
Code CPV principal
Descripteur principal : 45261000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation concerne des travaux d'entretien et de réparation ponctuelles sur toitures. Il couvre les toitures inclinées, les toitures-terrasses et ouvrages d'étanchéité assimilés, les fenêtres de toit, châssis d'accès, zingueries, évacuations d'eaux pluviales, ainsi que les réparations localisées de charpente ou de support strictement nécessaires à la réparation principale.
Lieu principal d'exécution du marché : Agglomération d'Epinal
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 30/10/2026
22 jours
pour répondre à ce marché