Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes et non actualisables.L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Clause environnementale: loi AGEC, actions en faveur du réemploi, de la réutilisation et de recyclage.Une clause d'insertion sociale est prévue dans le contrat: une action sociale à réaliser au minimum.
Client
VILLE DE THIONVILLE
Marché
Fournitures
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
12/11/2025
Lien source
Il reste 22 jours
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