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Travaux d'aménagement de la Rue de la Barrière, ZAC de la Tuilerie, à YUTZ
Travaux de viabilité d'une parcelle (pour collectif de 40 logements)Travaux d'aménagement de la rue
Client
SODEVAM
Marché
Travaux
Région
Grand-Est
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
20/09/2026
Alloti
Non
Clôture
16/10/2026
Moins de 5 jours
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Questions / Réponses
Q
Question n°1
Bonjour,
Vous incluez dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d’insertion par l’activité économique.
Pouvez vous nous préciser le nombre d'heures ?
Merci
R
02/10/26 à 08h45 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Le nombre d’heures d’insertion est actuellement en cours de définition avec ELIPS.
Nous reviendrons vers vous avec le volume d’heures défini dès que celui-ci aura été arrêté.
Cordialement,
Nathalie VAUTRIN
Q
Question n°6
Compte tenu du délai maxi de 72 mois pour la notification de la tranche optionnelle merci de nous indiquer les positions du DPGF incluse dans celle-ci.
Merci de d'indiquer la tranche concernée par les PSE 1 & 2.
R
08/10/26 à 11h10 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour
PSE 1 – Purge de la structure de la voirie concerne bien la Tranche Optionnelle TO001 – Phase définitive ;
PSE 2 – Réfection provisoire des fouilles de réseaux à l’issue des travaux de viabilisation concerne la Tranche Ferme TF – Phase de viabilisation.
Ces précisions seront intégrées aux éléments qui seront redéposés.
Q
Question n°5
L’article 5.2 du CCAP prévoit l’actualisation des prix par application de l’indice TP01 – Index général tous travaux.
Or, le TP01 constitue un index général, obtenu par moyenne pondérée des autres index Travaux Publics. Par ailleurs, des index spécifiques apparaissent davantage en adéquation avec la nature des prestations du présent marché, notamment le TP08 – Travaux d’aménagement et entretien de voirie en zones rurale et urbaine et le TP09 – Fabrication et mise en œuvre d’enrobés.
Pouvez-vous préciser l’indice ou la combinaison d’indices à retenir pour l’actualisation des prix et nous confirmer s’il convient notamment d’utiliser les indices TP08 et TP09, éventuellement selon une pondération adaptée aux différentes natures de prestations du marché, en lieu et place du TP01 ?
Merci de confirmer que la variation de prix sera traitée par actualisation et non révision.
R
08/10/26 à 11h02 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Oui il s'agit bien d'une actualisation.
Nous allons par ailleurs modifier l’indice afin de retenir les indices TP08 et TP09.
Les éléments modifiés seront redéposés cet après-midi.
Cordialement
Q
Question n°4
Le CCAP, article 1.2, décompose le marché en une tranche ferme « Phase de viabilisation » et une tranche optionnelle TO001 « Phase définitive »
L’Acte d’Engagement prévoit également un montant distinct pour chacune des deux tranches.
Toutefois, le DPGF ne présente pas de ventilation explicite des différents postes entre la tranche ferme et la tranche optionnelle TO001, ce qui ne permet pas d’identifier avec certitude les prestations et quantités devant être affectées à chacune des tranches.
Pouvez-vous préciser la répartition exacte des postes du DPGF entre la tranche ferme et la tranche optionnelle TO001 et, le cas échéant, transmettre un DPGF distinguant clairement les deux tranches ?
R
08/10/26 à 10h59 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Nous allons redéposer le DPGF permettant de distinguer clairement la Tranche Ferme et la tranche optionnelle.
Cordialement
Q
Question n°7
Bonjour,
Pourriez-vous, s’il vous plaît, nous transmettre le nouveau RC ainsi que l’AE modifiés, ces documents ayant été modifiés mais ne figurant pas dans le DCE ?
Nous vous en remercions par avance.
Bien cordialement,
R
08/10/26 à 10h57 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Suite à l'ensemble des questions, nous sommes en cours de reprise des pièces pour les déposer cet après midi
Cordialement,
Q
Message de l'acheteur
R
07/10/26 à 08h33 :
Message aux entreprises :
Bonjour,
Le nombre d'heures d'insertion définies est de 210 heures
L'AE a été modifié en ce sens
Q
Question n°3
Bonjour,
Le RC prévoit une notation de la valeur technique sur 50 points
Le détail des sous critères faisant apparaitre un total de 60 points, pourriez vous éclaircir ce point
Merci
R
07/10/26 à 08h30 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Le RC a été modifié en ce sens :
Valeur Technique : 50 points
Sur la base sous-critères suivants :
Moyens humains et matériels 5 points
Organisation et planification du chantier 10 points
Méthodes d’exécution 10 points
Qualités et caractéristiques technique et provenance des produits proposés par le candidat 15 points
Moyens mis en œuvre pour la sécurité, la gestion des nuisances et la prise en compte des contraintes environnementales 10 points
Q
Question n°2
bonjour,
auriez vous une étude géotechnique pu des carottages svp ?
merci
R
02/10/26 à 08h58 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour,
Une étude de sol est présente dans les annexes du dossier de consultation.
N’hésitez pas à revenir vers moi si vous rencontrez des difficultés pour y accéder.
Cordialement
Détails de l'avis
4 jours
pour répondre à ce marché