1.1 Acheteur
Nom officiel: EPCC Metz en scènes
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: ORCHESTRE NATIONAL DE METZ GRAND EST
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché public de prestation d'assurance
Description: Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : - Établissement Public de coopération culturelle de Metz en Scènes - Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz Le coordonnateur de ce groupement de commandes est l'EPCC Metz en Scènes. Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
Identifiant de la procédure: ceb1cfb7-d21c-46b9-854d-fcacabc81e79
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : - Établissement Public de coopération culturelle de Metz en Scènes - Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz Le coordonnateur de ce groupement de commandes est l'EPCC Metz en Scènes. Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 AVENUE NEY
Ville: METZ
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 31 RUE DE BELLETANCHE
Ville: METZ
Code postal: 57 070
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Assurance Responsabilité civile
Description: Assurance Responsabilité civile
Identifiant interne: LOT N°1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 AVENUE NEY
Ville: METZ
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : - Établissement Public de coopération culturelle de Metz en Scènes - Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz Le coordonnateur de ce groupement de commandes est l'EPCC Metz en Scènes. Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 4 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2026 11:00 +02:00
Lieu: 3 AVENUE NEY - 57000 METZ
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPCC Metz en scènes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Automobile
Description: Assurance Automobile
Identifiant interne: LOT N°2 Assurance Automobile
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 AVENUE NEY
Ville: METZ
Code postal: 57 000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : - Établissement Public de coopération culturelle de Metz en Scènes - Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz Le coordonnateur de ce groupement de commandes est l'EPCC Metz en Scènes. Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2026 11:00 +02:00
Lieu: 3 AVENUE NEY - 57000 METZ
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPCC Metz en scènes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Dommages aux biens
Description: Assurance Dommages aux biens
Identifiant interne: LOT N°3 Assurance Dommages aux biens
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 AVENUE NEY
Ville: METZ
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : - Établissement Public de coopération culturelle de Metz en Scènes - Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz Le coordonnateur de ce groupement de commandes est l'EPCC Metz en Scènes. Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2026 11:00 +02:00
Lieu: 3 AVENUE NEY - 57000 METZ
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPCC Metz en scènes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Multirisques Instruments de musique
Description: Assurance Multirisques Instruments de Musique
Identifiant interne: LOT N°4 Multirisques Instruments de musique
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 AVENUE NEY
Ville: METZ
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : - Établissement Public de coopération culturelle de Metz en Scènes - Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz Le coordonnateur de ce groupement de commandes est l'EPCC Metz en Scènes. Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2026 11:00 +02:00
Lieu: 3 AVENUE NEY - 57000 METZ
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPCC Metz en scènes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Assurance " PROTECTION FONCTIONNELLE "
Description: Assurance " PROTECTION FONCTIONNELLE "
Identifiant interne: LOT N°5 Assurance " PROTECTION FONCTIONNELLE "
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3 AVENUE NEY
Ville: METZ
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : - Établissement Public de coopération culturelle de Metz en Scènes - Syndicat Mixte de l'Orchestre National de Metz Le coordonnateur de ce groupement de commandes est l'EPCC Metz en Scènes. Ce groupement de commandes, ci-après dénommé l'acheteur public, procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://metzenscenes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2776_1169713.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2026 11:00 +02:00
Lieu: 3 AVENUE NEY - 57000 METZ
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: EPCC Metz en scènes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: EPCC Metz en scènes
Numéro d'enregistrement: 50962999400013
Adresse postale: 3 avenue Ney
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 387399200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d'enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0033 388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: ORCHESTRE NATIONAL DE METZ GRAND EST
Numéro d'enregistrement: 25570379500039
Adresse postale: 31 Rue de Belletanche
Ville: METZ
Code postal: 57070
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: EPCC METZ EN SCENES
Téléphone: +33 387399200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 334ab3dd-b2d9-41ae-b43f-d3855d0daedf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 30/06/2026 15:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français