Accord-cadre à bons de commande, avec un montant maximum et mono-attributaire, de travaux de peinture, de revêtement de sol et de faux plafond dans les résidences autonomie, les clubs séniors et au siège du CCAS de Metz.

Le présent marché concerne des travaux de peinture, de revêtement de sol et de faux plafond, dans les résidences autonomie, les clubs séniors et au siège du CCAS.La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande, mono-attributaire, avec un montant maximum annuel de 90 000,00 € HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Les bons de commande seront notifiés par le maître de l'ouvrage au fur et à mesure des besoins.