PAJI/26/06200

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
SÉJOUR DE PLURILINGUISME EN TIERS-LIEU À BUSSANG
Article 1 – Objet du marché
Le présent marché a pour objet l’organisation d’un séjour pédagogique de plurilinguisme en tiers-lieu à Bussang, destiné à favoriser la pratique des langues vivantes, le dialogue interculturel, les échanges entre élèves et la découverte d’une autre culture.
Le séjour devra permettre aux élèves de vivre une expérience collective favorisant :
• la communication ;
• la pratique des langues ;
• la coopération ;
• l’ouverture culturelle ;
• les échanges entre les cultures ;
• l’autonomie et la vie collective.
Le lieu d’hébergement constituera un véritable tiers-lieu pédagogique, permettant d’alterner temps de travail, ateliers linguistiques, échanges, activités collectives, activités culturelles, temps de détente et vie en groupe.
Les activités pédagogiques principales seront conçues et mises en œuvre par les enseignants. Les prestations proposées par le titulaire devront venir en complément du projet pédagogique de l’établissement et être cohérentes avec les objectifs de plurilinguisme, de découverte culturelle et de dialogue entre les cultures.

Article 2 – Composition du groupe
Le groupe sera composé de :
• 18 élèves de collège ;
• 2 accompagnateurs adultes.
Soit un effectif prévisionnel total de 20 participants.
L’hébergement devra être en mesure d’accueillir environ 24 élèves et 2 adultes supplémentaires, homologues allemand, afin de permettre une organisation souple du séjour.

Article 3 – Dates et durée du séjour
Le séjour se déroulera du 31 mai au 4 juin, soit :
• 5 jours ;
• 4 nuits.
La prestation comprendra au minimum :
• le dîner du 31 mai ;
• les petits-déjeuners, déjeuners et dîners des 1er, 2 et 3 juin ;
• le petit-déjeuner et le déjeuner du 4 juin.
Une solution de restauration ou de collation devra également être prévue pour le trajet retour.
Les horaires des repas devront être compatibles avec le programme pédagogique et les différentes activités prévues.

Article 4 – Lieu du séjour
Le séjour devra se dérouler à Bussang ou dans son environnement immédiat.
Le lieu devra permettre l’accès à des ressources culturelles, patrimoniales, artistiques et éducatives susceptibles de contribuer au projet de plurilinguisme et de découverte interculturelle.
Le patrimoine culturel local, notamment le Théâtre du Peuple de Bussang, pourra constituer un support particulièrement adapté au projet pédagogique en raison de sa dimension artistique, culturelle et de transmission. Des visites peuvent notamment être proposées en français et en allemand.

Article 5 – Transport
Le transport aller-retour sera intégralement pris en charge par le titulaire.
Le départ et le retour auront lieu au Collège de Lorquin.
Le transport sera assuré au moyen d’un autocar de grand tourisme, adapté au nombre de participants et répondant à l’ensemble des normes de sécurité et de réglementation en vigueur.
L’autocar devra notamment disposer :
• de ceintures de sécurité à toutes les places ;
• de toilettes à bord ;
• d’un système de climatisation fonctionnel ;
• d’un équipement et d’un entretien conformes à la réglementation ;
• de toutes les assurances et autorisations nécessaires.
Le transporteur devra respecter la réglementation relative aux temps de conduite et de repos des conducteurs.
En cas de panne ou d’immobilisation du véhicule, le titulaire devra prévoir une solution de remplacement permettant d’assurer la continuité du séjour dans les meilleurs délais.

Article 6 – Hébergement et fonctionnement en tiers-lieu
L’hébergement constitue un élément central du présent séjour.
Il devra être adapté à l’accueil de groupes scolaires et permettre de réunir les élèves et les accompagnateurs dans un environnement propice à la vie collective et aux apprentissages.
Les chambres des élèves devront être organisées de manière non mixte filles/garçons.
Les accompagnateurs devront disposer d’un hébergement distinct de celui des élèves, dans des conditions adaptées à leur fonction et permettant une organisation séparée.
L’établissement devra disposer d’au moins un espace collectif dédié aux activités pédagogiques et mettre celui-ci à disposition du groupe, sans réservation préalable ni coût supplémentaire. Cet espace devra être suffisamment adapté pour accueillir le groupe et permettre notamment :
• les ateliers de langues ;
• les activités orales ;
• les travaux en petits groupes ;
• les débats et échanges ;
• les jeux linguistiques ;
• les restitutions ;
• les activités de préparation et de bilan.
La présence de plusieurs espaces permettant de répartir le groupe sera appréciée.
Le titulaire précisera dans son offre :
• la capacité d’accueil ;
• la répartition des chambres ;
• les espaces collectifs disponibles ;
• les équipements mis à disposition ;
• les conditions d’accès aux espaces pédagogiques ;
• les éventuels équipements numériques et moyens de connexion disponibles.

Article 7 – Restauration et prise en charge des allergies
Le séjour sera organisé en pension complète.
Les repas devront être :
• équilibrés ;
• variés ;
• adaptés à l’âge des participants ;
• adaptés aux activités prévues ;
• servis dans des conditions permettant le respect des horaires du séjour.
Prise en charge des allergies et régimes alimentaires particuliers
Le titulaire devra impérativement prendre en charge les allergies alimentaires, intolérances et régimes alimentaires particuliers signalés par l’établissement avant le séjour.
Les informations nécessaires seront communiquées au titulaire suffisamment en amont afin de permettre la préparation des repas adaptés.
Pour chaque participant concerné, le titulaire devra :
• identifier précisément les aliments ou substances à éviter ;
• informer les personnels chargés de la préparation et du service des repas ;
• proposer un repas adapté à chaque repas concerné ;
• prendre toutes les précautions nécessaires afin d’éviter l’exposition à l’allergène signalé ;
• mettre en œuvre, lorsque nécessaire, des mesures permettant de limiter les risques de contamination croisée ;
• prévoir une solution de remplacement lorsque le menu initial n’est pas compatible avec l’allergie ou le régime alimentaire ;
• garantir une organisation permettant d’identifier clairement les repas adaptés.
Les repas adaptés aux allergies, intolérances ou régimes particuliers devront être fournis sans aucun supplément de prix.
Le titulaire devra préciser dans son offre les modalités concrètes de prise en compte des allergies et régimes alimentaires particuliers.
En cas d’allergie nécessitant des précautions particulières, l’établissement pourra transmettre au titulaire les informations utiles permettant d’assurer la sécurité alimentaire de l’élève concerné.

Article 8 – Projet pédagogique et objectifs du séjour
Le séjour devra favoriser :
• la pratique des langues vivantes ;
• la prise de parole et les échanges oraux ;
• la découverte d’autres cultures ;
• la comparaison des modes de vie et des pratiques culturelles ;
• la coopération entre élèves ;
• l’ouverture à l’altérité ;
• la construction d’une culture commune au sein du groupe.
• l'écoresponsabilité
L’objectif est de permettre aux élèves de pratiquer les langues dans des situations concrètes, en dehors du seul cadre scolaire habituel.
Le séjour devra également favoriser les échanges entre les élèves et les différents intervenants rencontrés au cours du séjour.

Article 9 – Activités proposées par les enseignants
Les enseignants resteront les principaux concepteurs et responsables du contenu pédagogique du séjour.
Ils pourront notamment organiser :
• des ateliers linguistiques ;
• des jeux de rôle ;
• des débats ;
• des groupes de conversation ;
• des activités de présentation ;
• des travaux de comparaison culturelle ;
• des activités artistiques et créatives ;
• des productions collectives ;
• des temps de restitution.
Le lieu d’hébergement devra permettre la réalisation de ces activités dans de bonnes conditions.
Le titulaire devra collaborer avec l’établissement afin de faciliter leur organisation.

Article 10 – Activités et interventions extérieures
Les activités proposées par le titulaire devront être directement en lien avec les objectifs du séjour.
Elles devront privilégier :
• la pratique ou l’écoute des langues étrangères ;
• le dialogue interculturel ;
• les rencontres et échanges ;
• la découverte de la culture locale ;
• la coopération ;
• la découverte du patrimoine ;
• les activités artistiques et culturelles.
Les activités proposées ne devront pas se limiter à une simple occupation touristique.
À titre d’exemples, pourront être proposées :
• des visites culturelles avec médiation en langue étrangère ;
• des activités théâtrales ou artistiques ;
• des rencontres avec des intervenants locaux ;
• des ateliers de découverte des savoir-faire locaux ;
• des activités favorisant la communication et la coopération ;
• des activités permettant de découvrir les traditions et la culture vosgienne.
Le candidat précisera dans son offre les activités qu’il est en mesure de proposer ou d’organiser.

Article 11 – Découverte culturelle et patrimoine local
Le séjour devra permettre aux élèves de découvrir l’environnement culturel et patrimonial de Bussang et des Vosges.
Les activités pourront notamment porter sur :
• l’histoire locale ;
• les traditions vosgiennes ;
• le patrimoine architectural ;
• les arts ;
• le théâtre ;
• les savoir-faire locaux ;
• la gastronomie ;
• l’environnement naturel.
Une attention particulière pourra être portée au Théâtre du Peuple de Bussang, dont la dimension artistique et culturelle peut constituer un support au travail sur l’expression, les langues et les échanges culturels.

Article 12 – Activités de plein air
Des activités de plein air pourront être proposées lorsqu’elles présentent un intérêt en matière de cohésion du groupe, de coopération ou de découverte du territoire.
Elles pourront notamment comprendre, selon les conditions météorologiques et les possibilités locales :
• randonnée ;
• découverte de l’environnement ;
• activités collectives de pleine nature.
Ces activités resteront complémentaires de l’objectif principal du séjour, qui demeure le plurilinguisme et le dialogue interculturel.

Article 13 – Encadrement des activités
Toute activité nécessitant une qualification particulière devra être encadrée par des intervenants disposant des qualifications, diplômes, autorisations et assurances nécessaires à son exercice.
Le titulaire devra garantir le respect des règles de sécurité applicables à chaque activité.
Le candidat précisera dans son offre les qualifications des intervenants prévus ainsi que les modalités d’encadrement des élèves.

Article 14 – Organisation générale du séjour
Le séjour devra permettre une alternance équilibrée entre :
• temps d’apprentissage et d’ateliers linguistiques ;
• activités culturelles ;
• activités collectives ;
• activités extérieures ;
• temps de repos ;
• temps de vie commune.
L’organisation devra rester suffisamment souple pour permettre aux enseignants d’adapter les activités au niveau des élèves, aux objectifs pédagogiques et aux conditions rencontrées sur place.
Les enseignants conserveront la maîtrise du projet pédagogique et de l’organisation des activités qu’ils souhaitent conduire.

Article 15 – Sécurité
Le titulaire devra mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité des élèves et des accompagnateurs pendant toute la durée du séjour.
Il devra notamment :
• respecter la réglementation applicable aux accueils de groupes scolaires ;
• garantir la conformité des locaux ;
• assurer un encadrement adapté des activités ;
• disposer des assurances nécessaires ;
• informer l’établissement des consignes de sécurité propres aux lieux et activités ;
• prévoir les dispositions nécessaires en cas de conditions météorologiques défavorables.
Toute activité extérieure devra pouvoir être adaptée, reportée ou remplacée lorsque les conditions de sécurité l’exigent.

Article 16 – Assurances
Le titulaire devra prévoir une assurance annulation globale du séjour ainsi qu’une assurance individuelle pour les participants, couvrant notamment les risques liés au séjour et aux activités proposées.
Les garanties souscrites devront être précisées dans l’offre.
Le candidat devra fournir les éléments permettant à l’établissement de vérifier l’étendue des garanties proposées.

Article 17 – Prix maximum du séjour
Le prix du séjour est plafonné à :
260 € TTC maximum par participant
Ce montant devra comprendre l’intégralité des prestations nécessaires à la réalisation du séjour, notamment :
• le transport aller-retour depuis le Collège de Lorquin ;
• l’hébergement pendant 4 nuits ;
• la pension complète ;
• les repas et/ou collations nécessaires au trajet retour ;
• les activités et interventions prévues dans l’offre ;
• les éventuels droits d’entrée et prestations de visite ;
• l’encadrement spécifique des activités ;
• les assurances prévues au présent CCTP ;
• l’ensemble des frais annexes nécessaires à la réalisation du séjour ;
• la prise en charge des allergies, intolérances et régimes alimentaires particuliers.
Aucun supplément obligatoire ne pourra être facturé à l’établissement pour les prestations prévues au marché, notamment pour l’adaptation des repas liée à une allergie ou à un régime alimentaire particulier.
Pour un effectif prévisionnel de 20 participants, le montant total maximal correspondant à ce plafond est de 5 200€ TTC, sous réserve des modalités de facturation des accompagnateurs précisées dans l’offre.

Article 18 – Exigences minimales
L’offre devra impérativement comprendre :
• un séjour à Bussang ou dans son environnement immédiat ;
• un séjour du 31 mai au 4 juin ;
• 18 élèves et 2 accompagnateurs ;
• une capacité d’accueil supplémentaire adaptée à environ 24 élèves et 2 adultes ;
• un hébergement adapté aux groupes scolaires ;
• des chambres élèves non mixtes ;
• un hébergement adapté aux accompagnateurs ;
• des espaces permettant les activités pédagogiques et linguistiques ;
• la pension complète ;
• le dîner du premier soir ;
• le déjeuner et les prestations de restauration nécessaires au retour ;
• le transport aller-retour depuis le Collège de Lorquin ;
• un autocar répondant aux exigences de sécurité ;
• la climatisation, les ceintures de sécurité et les toilettes à bord ;
• des activités ou interventions extérieures cohérentes avec le plurilinguisme, le dialogue interculturel, la coopération ou la découverte culturelle ;
• un encadrement qualifié pour les activités nécessitant une qualification particulière ;
• une assurance annulation globale et une assurance individuelle ;
• la prise en charge obligatoire des allergies et intolérances alimentaires ;
• l’adaptation des repas aux allergies, intolérances et régimes alimentaires particuliers signalés par l’établissement ;
• la mise en œuvre des mesures nécessaires pour prévenir les risques liés aux allergies alimentaires ;
• l’absence de supplément de prix pour les repas adaptés ;
• la prise en compte des allergies et régimes alimentaires particuliers dans l’organisation du séjour ;
• un prix ne dépassant pas 260 € TTC par participant ;
• le maintien de la maîtrise du projet pédagogique par les enseignants.

Article 19 – Engagement du titulaire
Le titulaire s’engage à travailler en concertation avec l’établissement afin de construire un séjour cohérent avec le projet pédagogique de plurilinguisme.
Il devra permettre au groupe de bénéficier d’un environnement constituant un véritable tiers-lieu éducatif temporaire, favorisant les échanges, la pratique des langues, la coopération et la découverte culturelle.
Le titulaire devra notamment :
• respecter le programme pédagogique défini par l’établissement ;
• faciliter l’organisation des activités préparées par les enseignants ;
• proposer des prestations extérieures cohérentes avec les objectifs du séjour ;
• garantir la qualité de l’hébergement et de la restauration ;
• assurer la prise en charge des allergies et régimes alimentaires particuliers ;
• garantir la sécurité des participants ;
• respecter le prix maximum fixé au présent CCTP.
Les prestations proposées devront être clairement détaillées dans l’offre afin que l’établissement puisse apprécier leur adéquation avec les objectifs pédagogiques du séjour.

Article 20 – Présentation de l’offre
Afin de permettre l’analyse des propositions, le candidat devra préciser dans son offre :
1. les coordonnées et caractéristiques du lieu d’hébergement ;
2. la capacité d’accueil ;
3. la répartition des chambres ;
4. les espaces pédagogiques disponibles ;
5. les modalités de restauration ;
6. les modalités de prise en charge des allergies et régimes alimentaires particuliers ;
7. les activités et interventions proposées ;
8. les modalités d’encadrement des activités ;
9. les conditions de transport ;
10. les assurances proposées ;
11. le prix TTC par participant ;
12. le montant total correspondant à l’effectif prévisionnel de 19 participants ;
13. les éventuelles prestations comprises dans le prix.
Le candidat devra indiquer clairement que le prix proposé respecte le plafond maximal de 260 € TTC par participant.

Offre la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :

Une phase de négiciation est prévue pour ce marché.

30/10/2026 à 12h00 ( Heure de Paris )

Nom	Collège des Deux Sarres
Adresse	2 rue Léopold Vallet 57790 LORQUIN France

Nom	Mme DAHMANE Fatia
Téléphone	03 87 54 37 20
Fax
Email	ce.0570328@ac-nancy-metz.fr

M. DILLMANN Philippe