0039 MOE construction logements collectifs

0039 MOE construction d'une résidence de logements collectifs

Client

RMD (Rive de Moselle Développement)

Marché

Services

Région

Grand-Est

Procédure

Concours

Publié le

10/11/2026

Alloti

Non

Clôture

11/12/2026

Site de dématérialisation

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1.92 MB
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50.7 MB

Détails de l'avis

Avis de concours - Avis n° 26-108350 du 06/11/2026
Avis de concours
Département(s) de publication : 57, 54, 55, 88
Annonce n° 26-108350

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RMD (Rive de Moselle Développement)
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 0039 MOE construction logements collectifs
Description : 0039 MOE construction d'une résidence de logements collectifs
Identifiant de la procédure : 788704f6-399b-4c34-b10e-ff5afc68148c
Identifiant interne : 0039 MOE logements collectifs
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : parcelle n°0040, section 02 située à l’angle de la rue du Lavoir et du chemin du Pignon
Ville : MALROY
Code postal : 57640
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 0039 MOE construction logements collectifs
Description : 0039 MOE construction d'une résidence de logements collectifs
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : parcelle n°0040, section 02 située à l’angle de la rue du Lavoir et du chemin du Pignon,
Ville : MALROY
Code postal : 57640
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tW-cKR02be
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tW-cKR02be&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 11/12/2026 à 12:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RMD (Rive de Moselle Développement)
Numéro d’enregistrement : 38366806800026
Adresse postale : 48 place Mazelle
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : t.martianay@sebl.fr
Téléphone : 0387397800
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tW-cKR02be
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 avenue de la Paix Simone Veil
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 020f2e53-af06-4ded-b106-4e0b46027713 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2026 à 15:01
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026

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