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Viande Volaille Direction de l'information légale et administrative juridique facturation Canard système d'acquisition dynamique Lycée Dinde médiation groupement de commandes Tribunal administratif de Strasbourg Poulet

Marché volaille réfrigérée 2027-2030

L'objet de l'accord-cadre est la fourniture et la livraison de viande de volaille réfrigérée aux adhérents du groupement de commandes.

Client

LYCEE ROBERT SCHUMAN METZ

Marché

Fournitures

Région

Grand-Est

Procédure

Appel d'offres

Publié le

15/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

5 Lots

Clôture

16/11/2026

Site de dématérialisation

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apercu-4340908.pdf
2 MB
2.ccap _ 2027_vr_01 _ volailles refrigerees.pdf
550.99 KB
3.cctp 2027_vr_01 _ volailles refrigerees.pdf
571.38 KB
4.dc1 _ lettre de candidature _ 2027_vr_01.docx
48.21 KB
5.dc2 declaration du candidat _ 2027_vr_01.doc
573 KB
6.attri 1 _ acte d_engagement _ 2027_vr_01.doc
131 KB
6a. bpu _ lot 1 poulet_ lapin et pintade conventionnels bpu.xlsx
28.62 KB
6a. bpu _ lot 2 dinde et canard conventionnels bpu.xlsx
35.01 KB
6a. bpu _ lot 3 produits de volaille eligibles egalim bpu.xlsx
28.51 KB
6b. annexe ii a ae _ jours et delais de livraison.xlsx
37.4 KB
fiche produit lot 1 - pintade conventionnelle.docx
125.47 KB
fiche produit lot 1 - poulet conventionnel.docx
125.59 KB
fiche produit lot 2 - canard conventionnel.docx
125.61 KB
fiche produit lot 2 - dinde conventionnelle.docx
125.61 KB
fiche produit lot 3 - canard egalim.docx
125.59 KB
fiche produit lot 3 - dinde bio.docx
125.61 KB
fiche produit lot 3 - dinde egalim.docx
125.58 KB
fiche produit lot 3 - poulet bio.docx
125.62 KB
fiche produit lot 3 - poulet egalim.docx
125.45 KB
1.rc _ reglement de consultation _ 2027_vr_01.pdf
352.06 KB
1a _ annexe 1 au rc _ cadre de reponse technique.docx
143.27 KB
fichecsl.action
165.56 KB

Lot : Lot 1 - Viande de poulet et pintade conventionnels

Lot : - Viande de dinde et canard conventionnels

Lot : - Produits de volaille éligibles EGALIM

Lot : Lot 2 - Viande de dinde et de canard conventionnels

Lot : Lot 3 - Produits de volaille éligibles EGALIM

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-99111 du 13/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-99111
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : LYCEE ROBERT SCHUMAN METZ - GROUPEMENT DE COMMANDES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché volaille réfrigérée 2027-2030
Description : L'objet de l'accord-cadre est la fourniture et la livraison de viande de volaille réfrigérée aux adhérents du groupement de commandes.
Identifiant de la procédure : 61b6a7ea-cf28-4371-bf8f-1abc1295806b
Identifiant interne : 2027-VR/01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Moselle
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Viande de poulet et pintade conventionnels
Description : Fournitures et livraisons de viande de poulet et pintade conventionnels pour les établissements adhérents.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Moselle
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-g6JXPJBd7&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-g6JXPJBd7&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 93
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Lot 2 - Viande de dinde et de canard conventionnels
Description : Fournitures et livraisons de viande de dinde et de canard pour les établissements adhérents.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Moselle
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-g6JXPJBd7&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-g6JXPJBd7&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 93
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Lot 3 - Produits de volaille éligibles EGALIM
Description : Fournitures et livraisons de viandes de volaille réfrigérée éligibles EGALIM pour les établissements adhérents.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Moselle
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-g6JXPJBd7&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-g6JXPJBd7&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 93
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : LYCEE ROBERT SCHUMAN METZ - GROUPEMENT DE COMMANDES
Numéro d’enregistrement : 19570057000011
Département : Groupement d'Achat
Adresse postale : 4 Rue Monseigneur Pelt - BP 55130
Ville : Metz cedex 3
Code postal : 57074
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : ce.0570057c_ga@ac-nancy-metz.fr
Téléphone : 0387764018
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_-g6JXPJBd7
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f3e5bd7b-cae5-4056-a7c6-50e554d4be3b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 15:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026

30 jours

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